La présente consultation a pour objet la fourniture de vêtements de travail et équipements de protection individuelle haute visibilité pour les agents de la commune de Saint-Chamond.Elle relève du code de la commande publique entré en vigueur au 1er avril 2019 et est menée en procédure adaptée dite ouverte (sans présélection des candidats) en application de l'article R. 2123-1 dudit code. C'est un accord-cadre de fournitures à bons de commande, mono attributaire passé pour une première période d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable tacitement trois (3) fois par période d'un an, sa durée globale ne pouvant excéder quatre ans.Les prestations sont réparties en trois lots.
Client
MAIRIE DE SAINT-CHAMOND
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
26/08/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
06/10/2025
Lien source
69a3f832-8357-11f0-b524-4aecddb86d12
25.020a_aeccap lot 1.doc
25.020a_bpu lot 1.doc
25.020a_fiches lot 1.pdf
25.020b_aeccap lot 2.doc
25.020b_bpu lot 2.doc
25.020b_fiches lot 2.pdf
25.020c_aeccap lot 3.doc
25.020c_bpu lot 3.doc
25.020c_fiches lot 3.pdf
25.020_cctp commun.pdf
25.020_dc1.doc
25.020_dc2.doc
25.020_rc.pdf
aws-cg42-58446-rc.pdf
cg4258446-aapc.pdf
Lot: Vêtements de travail et EPI Haute Visibilité - Métiers du CTM Description : Il n'est pas fixé de montant annuel minimum des prestations. Le montant annuel maximum hors taxes du lot est fixé à : trente-sept mille cinq cent euros (37 500,00 € HT). Lieu de livraison : SAINT CHAMOND
Lot: Vêtements de travail -Métiers du sport Description : Il n'est pas fixé de montant annuel minimum des prestations. Le montant annuel maximum hors taxes du lot est fixé à : dix mille cinq cent euros (10 500,00 € HT). Lieu de livraison : SAINT CHAMOND
Lot: Vêtements de travail -Métiers de la restauration Description : Il n'est pas fixé de montant annuel minimum des prestations. Le montant annuel maximum hors taxes du lot est fixé à : six mille cinq cent euros (6 500,00 € HT). Lieu de livraison : SAINT CHAMOND
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