ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA MISSION DE PRESTATIONS DE CONTROLES QUALITE DES RESEAUX NEUFS ET EXISTANTS (CAMERA, ETANCHEITE, COMPACTAGE)
Client
SYNDICAT D'ASSAINISSEMENT DES COMMUNES DE L'OISANS ET DE LA BASSE ROMANCHE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
20/09/2026
Alloti
Non
Clôture
26/10/2026
Moins de 5 jours
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-91170 du 21/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
38
Annonce n°
26-91170
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20007616400041
Ville : Bourg d'Oisans
Code postal : 38520
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 38
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1877618
Identifiant interne de la consultation : 20026-QualitRéseau
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : www.marches-publics.info
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 26/10/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Syndicat d'assainissement du canton de l'Oisans et Basse Romanche
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA MISSION DE PRESTATIONS DE CONTROLES QUALITE DES RESEAUX NEUFS ET EXISTANTS (CAMERA, ETANCHEITE, COMPACTAGE)
Code CPV principal - Descripteur principal : 71630000
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : FRK24 - Isère, territoire de l'Oisans set de Basse Romanche.
38520
Le bourg-d'oisans
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 120000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/09/2026