ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES MISSIONS D'ORDONNANCEMENT PILOTAGE ET COORDINATION POUR LES OPERATIONS DE TRAVAUX

Le présent marché concerne les prestations de missions OPC pour le GHT Cévennes Gard Camargue.

Client

GHT CÉVENNES-GARD-CAMARGUE

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

15/10/2026

Alloti

2 Lots

Clôture

20/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
26opc_acte engagement lot 1.pdf
880.66 KB
26opc_attestation sanctions russes.docx
14.14 KB
26opc_bpu lot 1.xlsx
17.12 KB
26opc__annexe 1 pénalités opc.pdf
611.27 KB
26opc__ccap.pdf
1.06 MB
26opc__cctp.pdf
962.4 KB
26opc__liste des établissements du ght.pdf
52.38 KB
26opc__règlement de consultation.pdf
988.78 KB
26opc_acte engagement lot 2.pdf
882.78 KB
26opc_attestation sanctions russes.docx
14.14 KB
26opc_bpu lot 2.xlsx
17.12 KB
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611.27 KB
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1.06 MB
26opc__cctp.pdf
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26opc__liste des établissements du ght.pdf
52.38 KB
26opc__règlement de consultation.pdf
988.78 KB
aws-mpi-1890473-rc.pdf
988.78 KB
mpi1890473-aapc.pdf
14.14 KB
f66218ec-cd5e-11f1-a763-7103d6db576f
8.07 KB

Lot : Etablissement support

Lot : Etablissements parties au GHT

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-100616 du 16/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 26-100616

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GHT Cévennes-Gard-Camargue
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES MISSIONS D'ORDONNANCEMENT PILOTAGE ET COORDINATION POUR LES OPERATIONS DE TRAVAUX
Description : Le présent marché concerne les prestations de missions OPC pour le GHT Cévennes Gard Camargue
Identifiant de la procédure : 636758ad-2585-4682-84ab-2ee00be62d82
Identifiant interne : 26_OPC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71520000 Services de conduite des travaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71521000 Services de conduite de chantier
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Etablissement support
Description : CHU de Nîmes
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71520000 Services de conduite des travaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71520000 Services de conduite des travaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71521000 Services de conduite de chantier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Liste des établissements du Ght Cévennes Gard Camargue
Ville : Nimes
Code postal : 30029
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890473
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1890473
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Etablissements parties au GHT
Description : Centres Hospitaliers d'Uzès, de Bagnols sur Cèze, de Alès-Cévennes, de Pont-Saint-Esprit, de Ponteils, du Vigan et Centre hospitalier spécialisé d'Uzès, EHPAD de Saint-Gilles, de Beauvoisin, de Redessan, de Cabrières, d'Euzet-les-Bains, d'Aramon, de Montfrin, de Sauve, de Saint-Hippolyte du Fort et de Lasalle
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71520000 Services de conduite des travaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71520000 Services de conduite des travaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71521000 Services de conduite de chantier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Liste des établissements du Ght Cévennes Gard Camargue
Ville : Nimes
Code postal : 30029
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 380,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890473
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1890473
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A7C83CE6-9855-0F1A-9F9E1B3D36258FF1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : GHT Cévennes-Gard-Camargue
Numéro d’enregistrement : 63217
Adresse postale : Place du professeur Robert Debré
Ville : Nîmes
Code postal : 30029
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Direction des ressources matérielles
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0466686868
Adresse internet : http://www.chu-nimes.fr
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : A7C83D06-A3DE-1D82-5366A4BE46C8F781
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 06139dac-a1b7-4a9f-b6ef-ab3913ef2f91 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/10/2026

25 jours

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