Accord-cadre relatif à la fourniture de petit matériel informatique
L’accord-cadre porte sur la fourniture de matériel informatique, d’accessoires et de périphériques, pour les besoins de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de l’Isère (CPAM de l’Isère).
Client
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Appel d'offres
Publié le
19/10/2026
Alloti
Non
Clôture
20/11/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-101371 du 19/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
38, 01, 26, 07, 73, 69
Annonce n°
26-101371
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
CPAM DE L'ISERE
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Protection sociale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Accord-cadre relatif à la fourniture de petit matériel informatique
Description
:
L’accord-cadre porte sur la fourniture de matériel informatique, d’accessoires et de périphériques, pour les besoins de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de l’Isère (CPAM de l’Isère).
Identifiant de la procédure
:
3c4ec6b8-267e-4fe0-b09d-dd6cd355d201
Identifiant interne
:
2026_materiel_informatique_AOO
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
30230000
Matériel informatique
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Le marché est prévu pour les besoins de la CPAM de l'Isère
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable
:
Sans objet
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
L’accord-cadre porte sur la fourniture de matériel informatique, d’accessoires et de périphériques, pour les besoins de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de l’Isère (CPAM de l’Isère).
Description
:
L’accord-cadre porte sur la fourniture de matériel informatique, d’accessoires et de périphériques, pour les besoins de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de l’Isère (CPAM de l’Isère).
Identifiant interne
:
2026_materiel_informatique_AOO
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
30230000
Matériel informatique
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Le marché est passé pour les besoins de l'assurance maladie de l'Isère
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
13/11/2026
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3089221?orgAcronyme=s7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3089221?orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal judiciaire de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal judiciaire de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours
:
Greffe du tribunal Judiciaire de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CPAM DE L'ISERE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal judiciaire de Grenoble
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
CPAM DE L'ISERE
Numéro d’enregistrement
:
51539326200016
Adresse postale
:
2 rue des Alliés
Ville
:
Grenoble
Code postal
:
38045
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Pauline GUTA
Adresse électronique
:
pauline.guta@assurance-maladie.fr
Téléphone
:
07 63 78 03 79
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal judiciaire de Grenoble
Numéro d’enregistrement
:
0
Adresse postale
:
Place Firmin Gautier
Ville
:
Grenoble
Code postal
:
38000
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse internet
:
https://www.telerecours.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
43531efa-0d4d-4dd5-a7a1-07b0445ea96c
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
19/10/2026
à 12:47
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/10/2026
25 jours
pour répondre à ce marché