Prestations d'assurances pour les besoins de la Ville et du CCAS de Bourg de Péage

Ce marché s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes, constitué d'un coordonnateur (Mairie de Bourg de Péage) et d'un membre (Centre Communal d'Action Sociale). La description des prestations d'assurance et leurs spécifications techniques figurent dans le Cahier des Clauses Particulières propre à chaque lot.Conformément aux articles L.2113-10 et R.2113-1 du Code de la Commande Publique, la présente consultation fait l'objet d'un allotissement en 3 lots comme suit :Lot 1 : Dommage aux biensLot 2 : Responsabilité civileLot 3 : Parc automobileChacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.Le marché commencera le 1er janvier 2026 pour une période 4 ans soit jusqu'au 31 décembre 2029.

Client

MAIRIE DE BOURG DE PÉAGE

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

15/07/2025

Alloti

3 Lots

Clôture

12/09/2025

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Détails de l'avis

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Mots-clés

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