Schéma directeur pour l'alimentation en eau potable pour la Communauté de Communes de Cluses Arve et Montagnes

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.La 2CCAM dispose de données hétérogènes selon les communes, le diagnostic réalisé préalablement à la prise de compétence l'a montré (2CCAM - Etude pour le transfert des compétences AEP et DECI - Espelia - Octobre 2023). Afin de pouvoir mieux piloter la gestion de l'eau à l'échelle de son périmètre de compétence, la 2CCAM souhaite mettre à un même niveau de connaissance l'ensemble des unités fonctionnelles, et disposer d'outils de gestion globaux : SIG, modèle du réseau, planification des actions et travaux. Le travail à mener comprend également la mise à jour des obligations réglementaires de la collectivité vis-à-vis du PGSSE et du schéma de distribution.Le périmètre du schéma directeur unifié couvre cinq communes : Cluses, Magland, Marnaz, Mont-Saxonnex et Nancy-sur-Cluses. À titre indicatif : 9 295 abonnés, 16 captages ou groupes de captages, 6 unités de potabilisation dont l'usine de Pressy à Cluses, 20 réservoirs, 211 km de canalisations, près de 1,8 million de m³ produits et 11 unités de distribution (UDI). Les interconnexions avec des communes hors périmètre (Scionzier, Thyez notamment) sont traitées dans le schéma.

Client

COMMUNE DE CLUSES

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

19/10/2026

Alloti

Non

Clôture

07/12/2026

Site de dématérialisation

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2ccam - biblio et données - pour annexes.xlsx
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2ccam cctp sdaep pgsse - vf.pdf
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2ccam_amo sdaep_dpgf_bpu_dqe_v1.xlsx
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77669-aapc&attestationdepublication.pdf
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annexe 2 - données par commune.pdf
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magland localisation ouvrages.png
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magland synoptique réseau.png
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marnaz synoptique réseau.png
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synoptique - mont saxonnex.pdf
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synoptique -nancy-sur-cluses.pdf
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synoptique mont saxonnex 2.pdf
4.1 MB
synoptique-cluses.pdf
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2025_by240_2ccam_cluses_eau_v1.pdf
7.78 MB
2025_bz690_2ccam_nancy s_cluses_eau_v1.pdf
6.82 MB
rad_2025 mont saxonnex.pdf
7.36 MB
rad_2025_magland.pdf
10.15 MB
rad_2025_marnaz.pdf
10.37 MB
cadre_de_memoire_technique_2ccam_vf.docx
35.93 KB
cahierdesclausesadministrativesparticulieres vf.pdf
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aws-dl-77669-rc-v2.pdf
221.8 KB
correspondance-dl-77669.pdf
4.29 KB
dl77669-aapc.pdf
10.68 KB
reponses-aux-questions-1-et-2.pdf
52.97 KB
Q
Question n°1 Bonjour, Compte tenu de notre plan de charge actuel, nous sollicitons un délai supplémentaire pour la remise des offres. Est-il possible de repousser la date au 07/12/2026 ? D'avance merci pour votre réponse, Cordialement Question n°2 Bonjour, Nous avons quelques interrogations sur la consultation pour le SDAEP/PGSSE/SOBRIETE : • Pour la partie impact sur le prix de l’eau pouvez-vous nous préciser s’il y a 1 tarification différente par commune (soit 5 tarifications à étudier) et des budgets différents ? • Les compteurs d’abonnés sont-ils télérelevés sur toutes les communes ? • Les volumes et niveau des réservoirs sont-ils suivis et télégérés sur tous les ouvrages et sur toutes les communes ? • Il manque les RAD et les schémas altimétriques dans la consultation alors qu’ils sont annoncés dans le RC ? est-il possible de les avoir ? • Concernant les points de mesures débit/pression du BPU et du DQE : est ce que cela concerne uniquement des points de mesures sur des poteaux incendie ou y a t-il des mesures en sortie de réservoirs (débit) à prévoir ou des mesures sur des objets du réseau (pression : réducteur, abonnés,…) ? Merci par avance pour vos réponses Bien cordialement
R
12/11/26 à 12h30 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Vous trouverez ci-joint les réponses aux questions posées. Cordialement, Fichier joint : REPONSES AUX QUESTIONS 1 ET 2.pdf
Q
Message de l'acheteur
R
12/11/26 à 12h28 : Avis rectificatif AP2A-PFT-001 : Schéma directeur pour l’alimentation en eau potable pour la Communauté de Communes de Cluses Arve et MontagnesAvis rectificatif : Attention !La consultation en référence a fait l'objet d'une modification, consultez l'avis rectificatif en cliquant sur le lien ci-dessous et mettez vos éléments à jour (DCE, avis...) le cas échéant.Lien vers l'avis rectificatif AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset
Q
Message de l'acheteur
R
12/11/26 à 12h27 : Modification du DCE : AP2A-PFT-001 : Schéma directeur pour l’alimentation en eau potable pour la Communauté de Communes de Cluses Arve et MontagnesModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset
Q
Message de l'acheteur
R
26/10/26 à 18h05 : Avis rectificatif AP2A-PFT-001 : Schéma directeur pour l’alimentation en eau potable pour la Communauté de Communes de Cluses Arve et MontagnesAvis rectificatif : Attention !La consultation en référence a fait l'objet d'une modification, consultez l'avis rectificatif en cliquant sur le lien ci-dessous et mettez vos éléments à jour (DCE, avis...) le cas échéant.Lien vers l'avis rectificatif AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

Détails de l'avis

Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-109890 du 12/11/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-109890

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de CLUSES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Schéma directeur pour l'alimentation en eau potable pour la Communauté de Communes de Cluses Arve et Montagnes
Description : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La 2CCAM dispose de données hétérogènes selon les communes, le diagnostic réalisé préalablement à la prise de compétence l'a montré (2CCAM - Etude pour le transfert des compétences AEP et DECI - Espelia - Octobre 2023). Afin de pouvoir mieux piloter la gestion de l'eau à l'échelle de son périmètre de compétence, la 2CCAM souhaite mettre à un même niveau de connaissance l'ensemble des unités fonctionnelles, et disposer d'outils de gestion globaux : SIG, modèle du réseau, planification des actions et travaux. Le travail à mener comprend également la mise à jour des obligations réglementaires de la collectivité vis-à-vis du PGSSE et du schéma de distribution. Le périmètre du schéma directeur unifié couvre cinq communes : Cluses, Magland, Marnaz, Mont-Saxonnex et Nancy-sur-Cluses. À titre indicatif : 9 295 abonnés, 16 captages ou groupes de captages, 6 unités de potabilisation dont l'usine de Pressy à Cluses, 20 réservoirs, 211 km de canalisations, près de 1,8 million de m³ produits et 11 unités de distribution (UDI). Les interconnexions avec des communes hors périmètre (Scionzier, Thyez notamment) sont traitées dans le schéma
Identifiant de la procédure : 894c248b-d875-417b-952d-816f19aadf14
Identifiant interne : AP2A-PFT-001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les dates de début et de fin indiquées au sein du présent avis sont des dates prévisionnelles
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Schéma directeur pour l'alimentation en eau potable pour la Communauté de Communes de Cluses Arve et Montagnes
Description : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La 2CCAM dispose de données hétérogènes selon les communes, le diagnostic réalisé préalablement à la prise de compétence l'a montré (2CCAM - Etude pour le transfert des compétences AEP et DECI - Espelia - Octobre 2023). Afin de pouvoir mieux piloter la gestion de l'eau à l'échelle de son périmètre de compétence, la 2CCAM souhaite mettre à un même niveau de connaissance l'ensemble des unités fonctionnelles, et disposer d'outils de gestion globaux : SIG, modèle du réseau, planification des actions et travaux. Le travail à mener comprend également la mise à jour des obligations réglementaires de la collectivité vis-à-vis du PGSSE et du schéma de distribution. Le périmètre du schéma directeur unifié couvre cinq communes : Cluses, Magland, Marnaz, Mont-Saxonnex et Nancy-sur-Cluses. À titre indicatif : 9 295 abonnés, 16 captages ou groupes de captages, 6 unités de potabilisation dont l'usine de Pressy à Cluses, 20 réservoirs, 211 km de canalisations, près de 1,8 million de m³ produits et 11 unités de distribution (UDI). Les interconnexions avec des communes hors périmètre (Scionzier, Thyez notamment) sont traitées dans le schéma
Identifiant interne : S-PF-77669
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques
Options :
Description des options : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 avenue Charles Poncet
Ville : Cluses
Code postal : 74300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77669
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77669
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/12/2026 à 14:00
Lieu : Cluses
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : 2CCAM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1CA64136-0049-B979-1495A63886C66643
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune de CLUSES
Numéro d’enregistrement : 4977
Adresse postale : 1 place Charles de Gaulle
Ville : Cluses Cedex
Code postal : 74302
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : MAS Jean-Philippe
Adresse électronique : mpcommun@2ccam.fr
Téléphone : 0457542204
Adresse internet : http://cluses.fr
Profil de l’acheteur : http://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : 2CCAM
Numéro d’enregistrement : 1CA6415A-C0D4-BD7C-AC82451D52AAB651
Adresse postale : 2 avenue Charles Poncet
Ville : Cluses
Code postal : 74300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : mpcommun@2ccam.fr
Téléphone : 0457542200
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 1CA6416A-AB30-1CF4-1F0305A9D6A8D53F
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 1CA64179-B7E4-A021-CC381BFEB3D1865D
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 89f862b6-39e5-42d1-a499-b1b4659d4d71-01
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 23/11/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 07/12/2026 à 12h00 au plus tard.
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 23/11/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 07/12/2026 à 14h00 au plus tard.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4a0eb435-b967-4eb6-aee9-d0d95cfa5eeb - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/11/2026 à 13:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/11/2026

17 jours

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