Accord-cadre à bons de commande pour des missions de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) des opérations de travaux sous maîtrise d'ouvrage de Haute-Savoie HABITAT et/ou d'IDEIS

Lot: Secteur annécien Description : Voir le territoire article 2.2 du CCTP Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 1er juillet 2025 (ou sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30 juin 2027.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à une. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. Dans tous les cas le marché prendra fin le 30/06/2029.

Lot: Secteur vallée verte, vallée d'Aulps Description : Voir le territoire article 2.2 du CCTP Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 1er juillet 2025 (ou sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30 juin 2027.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à une. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. Dans tous les cas le marché prendra fin le 30/06/2029.

Lot: Secteur lémanique Description : Voir le territoire article 2.2 du CCTP Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 30/06/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 1er juillet 2025 (ou sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30 juin 2027.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à une. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. Dans tous les cas le marché prendra fin le 30/06/2029.