ACCORDS-CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRES - missions de diagnostics et CSPS

Lot: Diagnostics immobiliers Description : Diagnotics amiante et contrôle visuel ; diagnostic de conformité électrique, état parasitaire, diagnostic de superficie, surface de plancher - loi Carrez Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 31/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre peut être reconduit jusqu'à 3 fois par l'Acheteur pour une nouvelle période d'un (1) an sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans.La reconduction de l'accord-cadre se fait par tacite reconduction. Le Titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non

Lot: Diagnostics plomb Description : Diagnotic plomb avant travaux Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 31/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre peut être reconduit jusqu'à 3 fois par l'Acheteur pour une nouvelle période d'un (1) an sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans.La reconduction de l'accord-cadre se fait par tacite reconduction. Le Titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non

Lot: Diagnostic PEMD Description : Diagnostic déchet pour bâtiment supérieur à 1000 m² Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 31/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre peut être reconduit jusqu'à 3 fois par l'Acheteur pour une nouvelle période d'un (1) an sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans.La reconduction de l'accord-cadre se fait par tacite reconduction. Le Titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non

Lot: Missions de CSPS Description : Mission de Coordonnation Prévention Sécurité Santé Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 31/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre peut être reconduit jusqu'à 3 fois par l'Acheteur pour une nouvelle période d'un (1) an sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans.La reconduction de l'accord-cadre se fait par tacite reconduction. Le Titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non