Expertise, conseil et contrôle relatifs à des travaux sur le département de la Drôme

Lot: Lot n°1 - Expertise, conseil et contrôle relatifs à des travaux - Accord-cadre à bons de commande plafonnés au seuil de 10 000,00 €HT Description : Accord-cadre, à bons de commande plafonnés au seuil de 10 000,00 € HT sans minimum et avec maximum, mono-attributaire, de services. Pour le lot 1, les bons de commande seront limités au seuil de 10 000,00 € HT, au delà un marché subséquent sera passé sur le lot 2 après consultation des multi-attributaires. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La période initiale commencera à compter de la notification de l'accord-cadre (date indiquée à titre indicatif) Fonds Communautaires : Non

Lot: Lot n°2 - Expertise, conseil et contrôle relatifs à des travaux - Marchés subséquents Description : Accord-cadre, à bons de commande sans minimum et avec maximum, marchés subséquents multi-attributaires, de services Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La période initiale commencera à compter de la notification de l'accord-cadre (date indiquée à titre indicatif) Fonds Communautaires : Non