Services d’assurances pour la commune de Caulnes (22)
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la Commune de CAULNES.
Client
COMMUNE DE CAULNES
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
-
Publié le
09/07/2025
Alloti
6 Lots
Clôture
22/09/2025
Lien source
commission de sécurité de la salle des fetes de caulnes.pdf
rapport verif electrique club des aines.pdf
rapport verif electrique ecole maternelle.pdf
rapport verif electrique eglise.pdf
rapport verif electrique maison des associations.pdf
rapport verif electrique pole enfance.pdf
rapport verif electrique salle des fetes.pdf
arrete batiment restauration scolaire.pdf
arrete groupe scolaire.pdf
commission de securite batiment elementaire groupe scolaire suite.pdf
commission de securite batiment elementaire groupe scolaire.pdf
commission de securite de la salle polyvalente club des aines.pdf
commission de securite ecole maternelle suite.pdf
commission de securite ecole maternelle.pdf
commission de securite pole enfance.pdf
commission de sécurite de la maisons des associations.pdf
inventaire dab.xlsx
inventaire vam.xlsx
lot 1 - dommages aux biens caulnes.pdf
lot 2 - responsabilité civile caulnes.pdf
lot 3 - véhicules à moteur caulnes.pdf
lot 4 - protection juridique caulnes.pdf
lot 5 - protection fonctionnelle caulnes.pdf
lot 6 - prestations statutaires caulnes.pdf
règlement de consultation appel d'offres caulnes.pdf
sinistralité ac smacl.pdf
sinistralité dab pilliot.pdf
sinistralité dab smacl.pdf
sinistralité ps groupama.pdf
sinistralité rc pj pf groupama.pdf
sinistralité vam smacl.pdf
rc.pdf
Lot: Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Lot: Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes
Lot: Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Lot: Lot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité
Lot: Lot 5 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Lot: Lot 6 : assurance des prestations statutaires
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