ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - TRAVAUX DE PAPIERS-PEINTS - PEINTURE - FAÏENCE - PATRIMOINE DE CANTAL HABITAT

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Le présent accord-cadre est conclu, pour l'ensemble des secteurs, avec un titulaire unique, à l'exception du lot n°1 - secteur n°1, qui est conclu à titre multi-attributaire.Ainsi, seul ce secteur donnera lieu à la désignation de plusieurs opérateurs économiques, classés à l'issue de la procédure de mise en concurrence. Les bons de commande afférents à ce secteur seront attribués selon le principe de la cascade, dans les conditions prévues au présent marché.Les autres secteurs (secteurs n°2 à n°6) sont attribués à un opérateur économique unique.