Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : TERRITOIRE ENERGIE ARDECHE
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25070035800014
Ville : Privas CEDEX
Code Postal : 07006
Groupement de commandes : Oui Nom du coordinateur du groupement :TERRITOIRE ENERGIE ARDECHE
Section 2 : CommunicationLien direct aux documents de la consultation :
https://achatpublic.comIntégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Monsieur COUDENE Patrick
Numéro de téléphone du contact : 0475663890
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Aptitude à exercer l'activité professionnelle, conformément au code de la commande publique.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ; qualification minimale 5262 : Maintenance d'installation de chauffage avec chaudière dans tout type de bâtiment supérieur à 1000 m² ; liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 12 novembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Entretien et Exploitation des installations de génie climatique des bâtiments publics
Code CPV principal
Descripteur principal : 50700000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Prestations de maintenance et d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux du groupement de commande, comprenant notamment P1 Energie et P2 Maintenance.
Lieu principal d'exécution du marché : La liste détaillée des installations et leurs spécificités techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes.
Durée du marché (en mois) : 8
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : LotsDescription du lot : ARCHE AGGLO ROIFFIEUX ST MARCEL LES ANNONAY
Code CPV principal : 50700000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Ardèche
Description du lot : GUILHERAND GRANGES EHPAD MARCEL COULET
Code CPV principal : 50700000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Ardèche
Description du lot : CHOMERAC CAPCA ROCHEMAURE VALS LES BAINS VIVIERS TERRITOIRE ENERGIE ARDECHE
Code CPV principal : 50700000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Ardèche
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 20/10/2026
Mots clés: Chauffage (exploitation, entretien)
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : TERRITOIRE ENERGIE ARDECHE
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25070035800014
Ville : Privas CEDEX
Code Postal : 07006
Groupement de commandes : Oui Nom du coordinateur du groupement :TERRITOIRE ENERGIE ARDECHE
Section 2 : CommunicationLien direct aux documents de la consultation :
https://achatpublic.comIntégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Monsieur COUDENE Patrick
Numéro de téléphone du contact : 0475663890
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Aptitude à exercer l'activité professionnelle, conformément au code de la commande publique.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ; qualification minimale 5262 : Maintenance d'installation de chauffage avec chaudière dans tout type de bâtiment supérieur à 1000 m² ; liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 12 novembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Entretien et Exploitation des installations de génie climatique des bâtiments publics
Code CPV principal
Descripteur principal : 50700000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Prestations de maintenance et d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux du groupement de commande, comprenant notamment P1 Energie et P2 Maintenance.
Lieu principal d'exécution du marché : La liste détaillée des installations et leurs spécificités techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes.
Durée du marché (en mois) : 8
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : LotsDescription du lot : ARCHE AGGLO ROIFFIEUX ST MARCEL LES ANNONAY
Code CPV principal : 50700000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Ardèche
Description du lot : GUILHERAND GRANGES EHPAD MARCEL COULET
Code CPV principal : 50700000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Ardèche
Description du lot : CHOMERAC CAPCA ROCHEMAURE VALS LES BAINS VIVIERS TERRITOIRE ENERGIE ARDECHE
Code CPV principal : 50700000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Ardèche
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 20/10/2026
Mots clés: Chauffage (exploitation, entretien)