Contrat dassurance Responsabilite Civile et Responsabilite Environnement

Client

VICHY COMMUNAUTE

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

07/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

03/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
aapc.pdf
92.88 KB
acted_engagement.pdf
379.01 KB
annexe 1 listes des compétences et descriptif des risques .pdf
141.5 KB
annexe 2 organigramme.pdf
1.54 MB
annexe 3 présentationetablissement.pdf
1.06 MB
annexe 4 relevé sinistralité smacl de 2019 au 28_05_2026.pdf
319.32 KB
cctp.pdf
491.65 KB
cahierdesclausesadministrativesparticulieres.pdf
402.4 KB
reglementdelaconsultation.pdf
358.52 KB
Aperçu du document

Détails de l'avis

23 jours

pour répondre à ce marché

Appels d'offres similaires

CONTRAT MULTIRISQUES PROPRIETAIRE OCCUPANT OU NON OCCUPANT ET RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE

Client :LAESSA
Région :-
Clôture :15/10/2026

PRESTATION DE SERVICES ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE

Client :MAIRIE DU DÉVOLUY
Région :Provence-Alpes-Côte d'Azur
Clôture :21/10/2026

ASSURANCE DOMMAGE AUX BIENS, RESPONSABILITE CIVILE, FLOTTE AUTOMOBILE

Client :MAIRIE DE CAISSARGUES
Région :Occitanie
Clôture :16/10/2026

MARCHES ASSURANCES "DOMMAGES AUX BIENS", "RESPONSABILITE CIVILE", "FLOTTE AUTOMOBILE"

Client :MAIRIE DE SAINT CYPRIEN
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :22/10/2026

Assurance pour les garanties en responsabilité civile et en protection juridique

Client :COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VAL VANOISE
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :04/11/2026

Assurance Responsabilité Civile pour les besoins du Département de l'Ariège

Client :Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Région :Occitanie
Clôture :19/10/2026

ASSURANCES 2027-2030 - DOMMAGES AUX BIENS ET RESPONSABILITÉ CIVILE

Client :Régie d'exploitation des Montagnes de Lans - REML (38)
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :20/11/2026

ASSURANCES 2027-2030 - DOMMAGES AUX BIENS ET RESPONSABILITÉ CIVILE

Client :Commune de Lans en Vercors (38)
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :20/11/2026

Prestations d'assurance en responsabilité civile et risques annexes de Nantes Métropole

Client :Nantes Métropole
Région :Pays de la Loire
Clôture :15/10/2026

MARCHE d'ASSURANCES Dommages aux biens Responsabilité civile Protection juridique

Client :CIAS du Canton de Moutiers (CMRP - 73)
Région :-
Clôture :12/11/2026