Accord cadre à bons de commande relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'évacuation de deux décharges - Marais des Planches - Murs-et-Gélignieux (01)

La présente consultation a pour objet : Mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'évacuation de deux décharges - Marais des Planches - Murs-et-Gélignieux (01) Les caractéristiques principales sont les suivantes : Les prestations demandées au maître d'œuvre sont les suivantes : études préliminaires, études de projet, assistance aux contrats de travaux, direction de l'exécution des travaux, assistance aux opérations de réception Lieu d'exécution ou de livraison : Marais des Planches - MURS-ET-GELIGNIEUX (01)

Client

SYNDICAT DU HAUT RHONE

Marché

-

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

21/02/2025

Alloti

Non

Clôture

21/03/2025 Marché clôturé

Lien source

Détails de l'avis
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SYNDICAT DU HAUT RHONE
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25730242200031
Ville : Yenne
Code Postal : 73170
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Gerbaud Alexandre
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 21 mars 2025 à 18 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Syndicat mixte fermé (Syndicat du Haut-Rhône)
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord cadre à bons de commande relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'évacuation de deux décharges - Marais des Planches - Murs-et-Gélignieux (01)
Code CPV principal
Descripteur principal : 71300000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet : Mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'évacuation de deux décharges - Marais des Planches - Murs-et-Gélignieux (01)
Les caractéristiques principales sont les suivantes :
Les prestations demandées au maître d'œuvre sont les suivantes : études préliminaires, études de projet, assistance aux contrats de travaux, direction de l'exécution des travaux, assistance aux opérations de réception
Lieu d'exécution ou de livraison : Marais des Planches - MURS-ET-GELIGNIEUX (01)
Lieu principal d'exécution du marché : Marais des Planches - MURS-ET-GELIGNIEUX (01)
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Visite du site avec le maître d'ouvrage imposée le 11 mars 2025 à 10h00.
À l'issue de cette visite obligatoire, une attestation de passage sera délivrée aux candidats. Cette attestation devra nécessairement être jointe à l'offre.
Date d'envoi du présent avis : 21/02/2025
Mots clés: Dépollution

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SYNDICAT DU HAUT RHONE
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25730242200031
Ville : Yenne
Code Postal : 73170
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Gerbaud Alexandre
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 21 mars 2025 à 18 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Syndicat mixte fermé (Syndicat du Haut-Rhône)
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord cadre à bons de commande relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'évacuation de deux décharges - Marais des Planches - Murs-et-Gélignieux (01)
Code CPV principal
Descripteur principal : 71300000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet : Mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'évacuation de deux décharges - Marais des Planches - Murs-et-Gélignieux (01)
Les caractéristiques principales sont les suivantes :
Les prestations demandées au maître d'œuvre sont les suivantes : études préliminaires, études de projet, assistance aux contrats de travaux, direction de l'exécution des travaux, assistance aux opérations de réception
Lieu d'exécution ou de livraison : Marais des Planches - MURS-ET-GELIGNIEUX (01)
Lieu principal d'exécution du marché : Marais des Planches - MURS-ET-GELIGNIEUX (01)
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Visite du site avec le maître d'ouvrage imposée le 11 mars 2025 à 10h00.
À l'issue de cette visite obligatoire, une attestation de passage sera délivrée aux candidats. Cette attestation devra nécessairement être jointe à l'offre.
Date d'envoi du présent avis : 21/02/2025
Mots clés: Dépollution
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