1.1 Acheteur
Nom officiel: Mairie Vaison la Romaine
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande de maîtrise d'oeuvre pour des projets urbains, paysagers et des ouvrages d'infrastructure
Description: Marché Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande de maîtrise d'oeuvre pour des projets urbains, paysagers et des ouvrages d'infrastructure
Identifiant de la procédure: a4c667c7-05d2-4dd3-89df-fd1ca878e19c
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Marché Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande de maîtrise d'oeuvre pour des projets urbains, paysagers et des ouvrages d'infrastructure
Description: Marché Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande de maîtrise d'oeuvre pour des projets urbains, paysagers et des ouvrages d'infrastructure
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Date de fin de durée: 20/09/2030
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://vaison-la-romaine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2112_1179351.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/09/2026 08:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Vaison
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Vaison
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Mairie Vaison la Romaine
Numéro d'enregistrement: 21840137000018
Adresse postale: cours Taulignan
Ville: Vaison la romaine
Code postal: 84110
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: +33 490365000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Commune de Vaison
Numéro d'enregistrement: Commune de Vaison
Ville: VAISON LA ROMAINE
Code postal: 84110
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: f0c18a71-e86c-4dc6-b950-380a883380fa - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 26/08/2026 11:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français