FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE DE LA VILLE DE COURTHEZON

Client

Mairie de Courthezon

Marché

Fournitures

Région

-

Procédure

Appel d'offres

Publié le

18/06/2026

Alloti

Non

Clôture

21/07/2026

Lien source

Détails de l'avis

France: Produits alimentaires divers
FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE DE LA VILLE DE COURTHEZON

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Mairie de Courthezon
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE DE LA VILLE DE COURTHEZON
Description: FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE DE LA VILLE DE COURTHEZON
Identifiant de la procédure: dd8590ad-4471-4dd6-b6d9-ef29c725db74
Identifiant interne: 2026-002
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 1 boulevard Jean Vilar
Ville: COURTHEZON
Code postal: 84350
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l'accord-cadre: 310 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: SURGELES DE LEGUMES, POISSONS, VIANDES ET DESSERTS HVE CE2 TRADITIONNEL ET BIO
Description: SURGELES DE LEGUMES, POISSONS, VIANDES ET DESSERTS HVE CE2 TRADITIONNEL ET BIO
Identifiant interne: LOT 1

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 268 boulevard Jean Vilar
Ville: COURTHEZON
Code postal: 84350
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE CENTRALE

5.1.3 Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4 Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent
Description: SURGELES DE LEGUMES, POISSONS, VIANDES ET DESSERTS HVE CE2 TRADITIONNEL ET BIO
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/07/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Courthezon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes

5.1 Lot: LOT-0002

Titre: FRUITS ET LEGUMES FRAIS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Description: FRUITS ET LEGUMES FRAIS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Identifiant interne: LOT 2

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 268 boulevard Jean Vilar
Ville: COURTHEZON
Code postal: 84350
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE CENTRALE

5.1.3 Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4 Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 65 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent
Description: FRUITS ET LEGUMES FRAIS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/07/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Courthezon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes

5.1 Lot: LOT-0003

Titre: PRODUITS LAITIERS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Description: PRODUITS LAIRIERS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Identifiant interne: LOT 3

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 268 boulevard Jean Vilar
Ville: COURTHEZON
Code postal: 84350
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE CENTRALE

5.1.3 Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4 Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 65 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent
Description: PRODUITS LAITIERS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/07/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Courthezon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes

5.1 Lot: LOT-0004

Titre: VIANDES FRAICHES TRADITIONNELLES OU NORME PRODUIT CE2 OU BIO
Description: VIANDES FRAICHES TRADITIONNELLES OU NORME PRODUIT CE2 OU BIO
Identifiant interne: LOT 4

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 268 boulevard Jean Vilar
Ville: COURTHEZON
Code postal: 84350
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE CENTRALE

5.1.3 Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4 Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 45 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent
Description: VIANDES FRAICHES TRADITIONNELLES OU NORME PRODUIT CE2 OU BIO
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/07/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Courthezon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes

5.1 Lot: LOT-0005

Titre: EPICERIE SECHE
Description: EPICERIE SECHE
Identifiant interne: LOT 5

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 268 boulevard Jean Vilar
Ville: COURTHEZON
Code postal: 84350
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: CUISINE CENTRALE

5.1.3 Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4 Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 55 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent
Description: EPICERIE SECHE
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/07/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Courthezon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Mairie de Courthezon
Numéro d'enregistrement: 21840039800010
Adresse postale: Château Val Seille - BP 14
Ville: Courthezon
Code postal: 84350
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@ccpro.fr
Téléphone: +33 490707206
Adresse internet: https://www.courthezon.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Ville: NIMES
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 86f4d4e8-4998-44ef-8e4f-ba092f273060 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 19/06/2026 10:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



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