La consultation porte sur les prestations de fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le Département des Hauts-de-Seine.Chaque lot constitue un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.Cinq (5) lots sont destinés aux services de restauration des établissements de l'Aide Sociale à l'Enfance et de la crèche du personnel. Les denrées alimentaires des lots 1 (boissons) et 5 (épicerie sèche) peuvent également être utilisées lors de manifestations départementales (ex : dans le domaine sportif, culturel) ou pour des actions récurrentes (ex : Caravane Solidaire pour le Pôle Solidarités).
Client
DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Marché
Fournitures
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
11/06/2026
Alloti
5 Lots
Clôture
15/07/2026
Lien source
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Lot: Lot n°1 Boissons Description : Lot n°1 Boissons Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 19/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque lot est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être reconduit trois (3) fois par périodes successives d'un (1) an, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.Il s'agit de la période au cours de laquelle peuvent être émis les bons de commande.Le contrat est reconduit de manière tacite. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire du contrat (date de notification).Si le montant maximum annuel des commandes est atteint avant la fin de sa durée de validité ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur le contrat étant trop faible, l'acheteur se réserve la possibilité de notifier au titulaire une reconduction anticipée du contrat. Fonds Communautaires : Non
Lot: Lot n°2 Viandes fraiches et charcuterie Description : Lot n°2 Viandes fraiches et charcuterie Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 19/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque lot est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être reconduit trois (3) fois par périodes successives d'un (1) an, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.Il s'agit de la période au cours de laquelle peuvent être émis les bons de commande.Le contrat est reconduit de manière tacite. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire du contrat (date de notification).Si le montant maximum annuel des commandes est atteint avant la fin de sa durée de validité ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur le contrat étant trop faible, l'acheteur se réserve la possibilité de notifier au titulaire une reconduction anticipée du contrat. Fonds Communautaires : Non
Lot: Lot n°3 Produits laitiers et oeufs Description : Lot n°3 Produits laitiers et oeufs Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 19/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque lot est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être reconduit trois (3) fois par périodes successives d'un (1) an, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.Il s'agit de la période au cours de laquelle peuvent être émis les bons de commande.Le contrat est reconduit de manière tacite. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire du contrat (date de notification).Si le montant maximum annuel des commandes est atteint avant la fin de sa durée de validité ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur le contrat étant trop faible, l'acheteur se réserve la possibilité de notifier au titulaire une reconduction anticipée du contrat. Fonds Communautaires : Non
Lot: Lot n°4 Produits surgelés Description : Lot n°4 Produits surgelés Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 19/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque lot est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être reconduit trois (3) fois par périodes successives d'un (1) an, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.Il s'agit de la période au cours de laquelle peuvent être émis les bons de commande.Le contrat est reconduit de manière tacite. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire du contrat (date de notification).Si le montant maximum annuel des commandes est atteint avant la fin de sa durée de validité ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur le contrat étant trop faible, l'acheteur se réserve la possibilité de notifier au titulaire une reconduction anticipée du contrat. Fonds Communautaires : Non
Lot: Lot n°5 Epicerie sèche Description : Lot n°5 Epicerie sèche Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 19/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque lot est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être reconduit trois (3) fois par périodes successives d'un (1) an, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.Il s'agit de la période au cours de laquelle peuvent être émis les bons de commande.Le contrat est reconduit de manière tacite. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire du contrat (date de notification).Si le montant maximum annuel des commandes est atteint avant la fin de sa durée de validité ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur le contrat étant trop faible, l'acheteur se réserve la possibilité de notifier au titulaire une reconduction anticipée du contrat. Fonds Communautaires : Non
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