Aperçu de l'annonce
FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ
Annonce No : 9581991a-24c2-418d-a3bb-b446cb466302
I.
II.
III.
IV.
V.
VI.
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : EPAGE Seille et Affluents
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20009833300012
Code Postal : 39140
Ville : Bletterans
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1139816
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Contact : Caroline SAIFI
email : accueil@epage-seille.fr
Tél : 0339430034
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-10, L. 2341-1 à L. 2341-3 ou L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique (à cocher dans le DC1)
- Forme juridique de l'entreprise (DC1 et DC2)
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires, portant sur les fournitures objet du contrat, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (à renseigner dans le DC1),
- Attestations d'assurance semestrielles ou annuelles à jour
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Les moyens en personnel de l'entreprise et la part du personnel d'encadrement
- Les moyens matériels de l'entreprise
- Les références récentes et/ou certificats de capacité pour des fournitures similaires à l'objet du contrat sur les 3 années écoulées (ou titres d'études et/ou expérience professionnelle des responsables en cas d'entreprise nouvellement créée)
- Les éventuelles certifications, qualifications ou accréditations (ISO, MASE, COFRAC...)
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 12 Février 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de
l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA ZONE HUMIDE DU RUISSEAU DE L'ETANG (DARBONNAY 39)
CPV - Objet principal : 45262640.
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le présent projet porte sur la restauration de la zone humide du ruisseau de l'étang, situé dans le bassin versant de la Brenne, l'objectif étant de restaurer la zone humide par le comblement des drains, par la création de mares et la restauration du ruisseau (réhausse du lit, reméandrage...).
Lieu principal d'exécution du marché : Commune de Darbonnay (39)
Durée du marché (en mois) : 2
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Terrassement, Rivières, ruisseaux.
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : La visite du site est fortement conseillée
Date d'envoi du présent avis : 12 Janvier 2026
