1.1 Acheteur
Nom officiel: Mairie d'Arpajon
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: 2026-02 Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré de la commune d'Arpajon
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations suivantes : - Lot 1 : Travaux d'entretien des espaces verts. - Lot 2 : Travaux d'entretien du patrimoine arboré. Pour les lots 1 et 2, le présent marché comprend : - Des travaux réguliers d'entretien, réalisés selon un planning pré établi et rémunérés forfaitairement (voir Décomposition du Prix Global et Forfaitaire). - Des travaux complémentaires, réalisés à la demande et rémunérés selon les prix fixés au Bordereau des Prix Unitaires (BPU). Il s'agit principalement d'espaces verts d'accompagnement de voirie, de plusieurs parcs et d'un cimetière. Le patrimoine arboré à entretenir se situe sur l'ensemble de la commune et notamment le long des grands axes
Identifiant de la procédure: a18f4279-cf61-4daf-ba28-0edd5a579a42
Identifiant interne: 2026-02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Arpajon
Code postal: 91290
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Travaux d'entretien des espaces verts
Description: Les prestations d'entretien des espaces verts incluent l'ensemble des travaux susceptibles de maintenir les espaces verts et leurs équipements dans un constant état de propreté, de fonctionnement et d'utilisation tels que défini dans le CCTP du marché, et notamment : - Les travaux préliminaires (organisation, installation, sécurité des chantiers, information aux riverains...) - L'entretien courant (tonte des pelouses, fauchage, taille des haies et arbustes, ramassage des feuilles, nettoyage des massifs d'arbustes et vivaces ...)
Identifiant interne: 2026-02 lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Arpajon
Code postal: 91290
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: L'ensemble des prestations de l'accord-cadre sera rémunéré : - Pour la partie forfaitaire, au prix indiqué dans l'AE, - Pour la partie unitaire, le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euros 100.000,00 HT. Les critères de jugement sont indiqués dans le Réglement de la Consultation. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01 janvier 2026 ou à compter de sa notification si postérieure au 01/01/2026. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://arpajon91.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_995_1124556.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://arpajon91.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_995_1124556.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Travaux d'entretien du patrimoine arboré
Description: Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations d'élagage, de taille, d'abattage, d'essouchement des arbres situés sur le domaine public ou sur le domaine privé communal de la commune d'Arpajon. L'opération comprend toutes les fournitures, façons, manutentions et transports nécessaires à l'exécution complète des travaux détaillés ci-après ainsi que l'évacuation des déchets de coupe : Travaux préliminaires : - Organisation, police et sécurité des chantiers, - Mise en place des dispositifs de sécurité, - Précautions à prendre vis-à-vis des concessionnaires - État des lieux - Signalisation Travaux d'exécution - Taille en rideau d'entretien courant, - Taille de recalibrage sur rideau, - Taille de formation, - Taille de nettoyage de couronne, - Taille de recalibrage et d'adaptation, - Taille en tête de chat, - Taille de mise en sécurité, - Remontage de couronne, - Suppression de rejets et gourmand sur collet et tronc, - Abattage d'arbre, - Débitage et enlèvement d'arbre au sol, - Essouchage, - Echenillage.
Identifiant interne: 2026-02 lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Arpajon
Code postal: 91290
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: L'ensemble des prestations de l'accord-cadre sera rémunéré : - Pour la partie forfaitaire, au prix indiqué dans l'AE, - Pour la partie unitaire, le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à euros 50.000,00 HT. Les critères de jugement sont indiqués dans le Réglement de la Consultation. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01 janvier 2026 ou à compter de sa notification si postérieure au 01/01/2026. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://arpajon91.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_995_1124556.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://arpajon91.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_995_1124556.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Mairie d'Arpajon
Numéro d'enregistrement: 219 100 211 00016
Adresse postale: 70 Grande Rue
Ville: ARPAJON
Code postal: 91290
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: +33 169261716
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement: 17780005900012
Adresse postale: 56 Av. de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: (+33) 1 39 20 54 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 972c687f-4970-4d5e-8a43-e17c8158f404 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 17/10/2025 11:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français