Accord cadre de service de gestion du patrimoine arboré des espaces publics et privés métropolitains

Lot: Secteur Nord-Ouest Description : Secteur Nord-Ouest Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 27/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 27/04/2026, ou à la date de notification si postérieure, reconductible tacitement 3 fois 1 an, soit une durée maximale du marché fixée à 4 ans.

Lot: Secteur Nord-Est, Grenoble et Echirolles Description : Secteur Nord-Est, Grenoble et Echirolles Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 27/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 27/04/2026, ou à la date de notification si postérieure, reconductible tacitement 3 fois 1 an, soit une durée maximale du marché fixée à 4 ans.

Lot: Secteur Sud-Ouest Description : Secteur Sud-Ouest Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 27/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 27/04/2026, ou à la date de notification si postérieure, reconductible tacitement 3 fois 1 an, soit une durée maximale du marché fixée à 4 ans.

Lot: Secteur Est Description : Secteur Est Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 27/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 27/04/2026, ou à la date de notification si postérieure, reconductible tacitement 3 fois 1 an, soit une durée maximale du marché fixée à 4 ans.

Lot: Secteur Sud-Est Description : Secteur Sud-Est Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 27/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 27/04/2026, ou à la date de notification si postérieure, reconductible tacitement 3 fois 1 an, soit une durée maximale du marché fixée à 4 ans.

Lot: Interventions urgentes - secteur Nord Description : Interventions urgentes - secteur Nord Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 27/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 27/04/2026, ou à la date de notification si postérieure, reconductible tacitement 3 fois 1 an, soit une durée maximale du marché fixée à 4 ans.

Lot: Interventions urgentes - secteur Sud-Ouest Description : Interventions urgentes - secteur Sud-Ouest Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 27/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 27/04/2026, ou à la date de notification si postérieure, reconductible tacitement 3 fois 1 an, soit une durée maximale du marché fixée à 4 ans.

Lot: Interventions urgentes - secteur Sud-Est Description : Interventions urgentes - secteur Sud-Est Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 27/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 27/04/2026, ou à la date de notification si postérieure, reconductible tacitement 3 fois 1 an, soit une durée maximale du marché fixée à 4 ans.