Le présent marché concerne des prestations de service d'entretien des espaces verts sur les sites identifiés de la Ville de La Chapelle-sur-Erdre : secteurs Nord, Sud, Route de Nantes et Babinière.Les types de prestations externalisées sont les suivantes : taille, désherbage, fauchage, débroussaillage, tonte et paillage.
Client
VILLE DE LA CHAPELLE SUR ERDRE
Marché
Services
Région
Pays de la Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
25/09/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
13/11/2025
Lien source
2025_09_23_dce - dc1 - lettre de candidature.odt
2025_09_23_dce - dc2 - déclaration du candidat.odt
bpu_dqe.pdf
bpu_dqe.xlsx
dce - ccap.pdf
dce - dc1 - lettre de candidature.pdf
dce - dc2 - déclaration du candidat.pdf
dce - rc.pdf
dce_cctp.pdf
dce_cadre d'analyse technique.odt
dce_cadre d'analyse technique.pdf
lot_1_2025_08_29_dce - acte d'engagement.odt
lot_1_dce - acte d'engagement.pdf
lot_2_2025_08_29_dce - acte d'engagement.odt
lot_2_dce - acte d'engagement.pdf
lot_3_2025_08_29_dce - acte d'engagement.odt
lot_3_dce - acte d'engagement.pdf
noieries.pdf
perrières.pdf
becquerel.pdf
gesvrine.pdf
babinière.pdf
route de nantes.pdf
mpi1713788-aapc.pdf
b8f7f246-9d0e-11f0-8b0a-acde48001122
Lot: secteur Nord Description : secteur Nord Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, soit une durée totale maximale d'exécution jusqu'au 31 décembre 2029. Informations complémentaires : Le lot 1 concerne l'entretien des espaces verts selon les principes de la gestion différenciée sur le secteur Nord de la Ville : Perrières et Noieries.Le montant maximum de commande annuel de ce lot est de 120 000 € HT, auquel s'ajoute un montant maximum de 10 000 € HT de prestations similaires, soit un montant maximum de 130 000 € HT en cas de recours à la clause de prestations similaires.
Lot: secteur Sud Description : secteur Sud Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, soit une durée totale maximale d'exécution jusqu'au 31 décembre 2029. Informations complémentaires : Le lot 2 concerne l'entretien des espaces verts selon les principes de la gestion différenciée sur le secteur Sud de la Ville : Gesvrine et Becquerel.Le montant maximum de commande annuel de ce lot est de 80 000 € HT, auquel s'ajoute un montant maximum de 10 000 € HT de prestations similaires, soit un montant maximum de 90 000 € HT en cas de recours à la clause de prestations similaires.
Lot: réservé aux structures d'insertion Description : réservé aux structures d'insertion Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, soit une durée totale maximale d'exécution jusqu'au 31 décembre 2029. Informations complémentaires : Le lot 3 concerne l'entretien des espaces verts selon les principes de la gestion différenciée sur les secteurs situés route de Nantes et Babinière.Le montant maximum de commande annuel de ce lot est de 20 000 € HT, auquel s'ajoute un montant maximum de 10 000 € HT de prestations similaires, soit un montant maximum de 30 000 € HT en cas de recours à la clause de prestations similaires.En application des dispositions de l'article L.2113-13 du Code de la commande publique, ce lot est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.
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