1.1 Acheteur
Nom officiel: Centre historique minier
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant le Briquet et le café du musée
Description: Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant Le Briquet (tous les lots) et le service Café/Boutique du Musée (lots 1, 11, 12 et 19)
Identifiant de la procédure: 3e732bba-1603-4a0e-8ad5-d0fe11e32153
Identifiant interne: 2025-18
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Fosse Delloye - Rue d'Erchin
Ville: LEWARDE
Code postal: 59287
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 20
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 20
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: PRODUITS SURGELES
Description: Légumes, aromates, glaces, sorbets, viandes, poissons
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15331170 Légumes congelés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15331100 Légumes frais ou congelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Fosse Delloye Rue d'Erchin
Ville: LEWARDE
Code postal: 59287
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours: Voir documents
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre historique minier -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Produits de friterie
Description: produits de friterie
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15311100 Chips et pommes frites
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131130 Saucisses
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Fosse Delloye Rue d'Erchin
Ville: LEWARDE
Code postal: 59287
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours: Voir documents
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre historique minier -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Produits surgelés
Description: mignardises salées et sucrées, fonds de pâtes et viennoiseries
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Fosse Delloye Rue d'Erchin
Ville: LEWARDE
Code postal: 59287
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours: Voir documents
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre historique minier -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Viandes de boucherie fraîche sous vide
Description: Viandes de boucherie fraîche sous vide
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111100 Viande de b½uf
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Fosse Delloye Rue d'Erchin
Ville: LEWARDE
Code postal: 59287
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours: Voir documents
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre historique minier -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Viandes de boucherie fraîches sous vide biologiques
Description: Viandes de boucherie fraîches sous vide biologiques
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Fosse Delloye Rue d'Erchin
Ville: LEWARDE
Code postal: 592587
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours: Voir documents
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre historique minier -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Charcuterie et jambon
Description: Charcuterie et jambon
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131410 Jambon
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Fosse Delloye Rue d'Erchin
Ville: LEWARDE
Code postal: 59287
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours: Voir documents
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre historique minier -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Charcuterie et jambon biologique
Description: Charcuterie et jambon biologique
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131410 Jambon
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Fosse Delloye Rue d'Erchin
Ville: LEWARDE
Code postal: 59287
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours: Voir documents
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre historique minier -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Fruits et légumes frais
Description: Fruits et légumes frais
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Fosse Delloye Rue d'Erchin
Ville: LEWARDE
Code postal: 59287
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours: Voir documents
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre historique minier -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Fruits frais de saison biologiques
Description: Fruits frais de saison biologiques
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03222300 Fruits non tropicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Fosse Delloye Rue d'Erchin
Ville: LEWARDE
Code postal: 59287
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours: Voir documents
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre historique minier -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Légumes frais de saison biologiques
Description: Légumes frais de saison biologiques
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221000 Légumes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Fosse Delloye Rue d'Erchin
Ville: LEWARDE
Code postal: 59287
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours: Voir documents
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre historique minier -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Boissons
Description: Sodas, vins, eaux ...
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Fosse Delloye Rue d'Erchin
Ville: LEWARDE
Code postal: 59287
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours: Voir documents
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre historique minier -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Cafés et accompagnements
Description: Cafés et accompagnements
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15861000 Café
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Fosse Delloye Rue d'Erchin
Ville: LEWARDE
Code postal: 59287
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours: Voir documents
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre historique minier -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: Vins groupes
Description: Vins pour les repas des groupes
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Fosse Delloye Rue d'Erchin
Ville: LEWARDE
Code postal: 59287
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours: Voir documents
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre historique minier -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: Bières pour les groupes
Description: Bières pour les groupes
Identifiant interne: Lot 14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Fosse Delloye Rue d'Erchin
Ville: LEWARDE
Code postal: 59287
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours: Voir documents
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre historique minier -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: Boulangerie, viennoiserie et gâteaux frais biologiques
Description: Boulangerie, viennoiserie et gâteaux frais biologiques
Identifiant interne: Lot 15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03142500 ¼ufs
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Fosse Delloye Rue d'Erchin
Ville: LEWARDE
Code postal: 59287
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours: Voir documents
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre historique minier -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016
Titre: Poissons et crustacés frais
Description: Poissons et crustacés frais
Identifiant interne: Lot 16
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Fosse Delloye Rue d'Erchin
Ville: LEWARDE
Code postal: 59287
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours: Voir documents
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre historique minier -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017
Titre: Produits laitiers et ovo-produits
Description: Produits laitiers et ovo-produits
Identifiant interne: Lot 17
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Fosse Delloye Rue d'Erchin
Ville: LEWARDE
Code postal: 59287
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours: Voir documents
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre historique minier -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018
Titre: Produits laitiers et ovo-produits biologiques
Description: Produits laitiers et ovo-produits biologiques
Identifiant interne: Lot 18
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Fosse Delloye Rue d'Erchin
Ville: LEWARDE
Code postal: 59287
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours: Voir documents
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre historique minier -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019
Titre: Épicerie
Description: Épicerie
Identifiant interne: Lot 19
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Fosse Delloye Rue d'Erchin
Ville: LEWARDE
Code postal: 59287
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours: Voir documents
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre historique minier -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020
Titre: Fontaine à eau
Description: Fontaine à eau
Identifiant interne: Lot 20
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42912310 Appareils de filtration de l'eau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31141000 Refroidisseurs d'eau
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Fosse Delloye Rue d'Erchin
Ville: LEWARDE
Code postal: 59287
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif -
Informations relatives aux délais de recours: Voir documents
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre historique minier -
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Centre historique minier
Numéro d'enregistrement: 82056621400012
Adresse postale: Fosse Delloye rue d'Erchin
Ville: Lewarde
Code postal: 59287
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 327958282
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement: 175 900 034 00018
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 9ff7cd1d-8191-4822-93f3-c5cbb6204f1b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 05/05/2025 14:40 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français