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4332 nouveaux appels d'offres ont été ajoutés ces 7 derniers jours

Inclure les marchés terminés

Appels d'offres « Tribunal administratif de Besancon »

15 résultats

Trier par

Prestation d'accompagnement stratégique et opérationnel à l'intégration de l'Intelligence Artificielle

Client
EMFOR Bourgogne Franche-Comté
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
25/09/2026
Alloti
Non

Clôture

21/10/2026
CPV
-
Voir le DCE (4 documents)

TRANSFORMATION DU TSD DE MOROND EN TSCD selon projet Passerelle INTERREG Franco-Suisse 2021/2027

Client
SYNDICAT MIXTE DU MONT D'OR
Marché
Travaux
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Marché négocié
Publié le
06/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
Non

Clôture

19/10/2026
CPV
45234230 - Travaux de construction de télésièges
Lien vers le DCE

Fourniture de réactifs pour l'Unité de Valorisation Energétique de Bourogne

Client
SERTRID
Marché
Fournitures
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Appel d'offres
Publié le
07/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
5 Lots

Clôture

10/11/2026
CPV
24000000 - Produits chimiques
Lien vers le DCE

Traitement des déchets Encombrants issus des déchetteries du SYTEVOM

Client
Sytevom
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Appel d'offres
Publié le
03/10/2026
Alloti
Non

Clôture

16/11/2026
CPV
90510000 - Élimination et traitement des ordures
Lien vers le DCE

Programme régional d'animation et de professionnalisation des acteurs de l'orientation, de la formation, de l'insertion et de l'emploi - Année 2027

Client
EMFOR Bourgogne Franche-Comté
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
11/09/2026
Alloti
Non

Clôture

14/10/2026
Moins de 5 jours
CPV
-
Voir le DCE (17 documents)

Transport et traitement de déchets en provenance de l'Unité de Valorisation Energétique de Bourogne

Client
SERTRID
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Appel d'offres
Publié le
07/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots

Clôture

10/11/2026
CPV
90513400 - Services d'évacuation de cendres
Lien vers le DCE

AOO- Installation d'une production d'eau glacée et rafraichissement des couloirs de l'Aile Nord du Bâtiment Médecine du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Lons-le-Saunier et du Bâtiment Chalet du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Champagnole

Client
Centre Hospitalier Jura Sud
Marché
Travaux
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Appel d'offres
Publié le
14/09/2026
Alloti
2 Lots

Clôture

19/10/2026
CPV
45331230 - Travaux d'installation de matériel de refroidissement
Voir le DCE (16 documents)

Fourniture de carburants et prestations associées pour les véhicules et engins du SICTOM du Haut-Jura

Client
Sictom du haut Jura
Marché
Fournitures
Région
-
Procédure
Appel d'offres
Publié le
23/09/2026
Alloti
Non

Clôture

05/11/2026
CPV
09134000 - Gasoils
Voir le DCE (8 documents)

AOO - Acquisition, location de véhicules légers et services associés pour le compte du Centre Hospitalier Intercommunal du Pays du Revermont

Client
Centre Hospitalier Jura Sud
Marché
Fournitures
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Appel d'offres
Publié le
06/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
Non

Clôture

16/11/2026
CPV
60170000 - Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Voir le DCE (11 documents)

Maintenance et achat des extincteurs et RIA de la Ville de Pontarlier, de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier et des communes de Doubs et Dommartin Appel d'offres ouvert l'accord cadre fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville de Pontarler, La communauté de Communes du Grand Pontarlier, les communes de Dommartin et Doubs

Client
Ville de Pontarlier
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Appel d'offres
Publié le
09/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
Non

Clôture

13/11/2026
CPV
50413200 - Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Lien vers le DCE

Transport et compostage des boues des Stations de Traitement des Eaux Usées

Client
CC Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
Marché
Services
Région
-
Procédure
Appel d'offres
Publié le
06/08/2026
Alloti
2 Lots

Clôture

15/10/2026
Moins de 5 jours
CPV
90513800 - Services de traitement des boues
Voir le DCE (15 documents)

Prestations d'assurances pour les besoins du Département du Jura

Client
Conseil départemental du Jura
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Appel d'offres
Publié le
09/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
4 Lots

Clôture

12/11/2026
CPV
66510000 - Services d'assurance
Lien vers le DCE

MISSION DE DIAGNOSTICS "AMIANTE", "PLOMB" ET "QUALITÉ D'AIR INTÉRIEUR" POUR L'ENSEMBLE DES BÂTIMENTS DU DÉPARTEMENT

Client
Conseil départemental du Jura
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Appel d'offres
Publié le
10/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
Non

Clôture

10/11/2026
CPV
71600000 - Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Lien vers le DCE

Fourniture de denrées alimentaires pour SDH

Client
SOLIDARITE DOUBS HANDICAP
Marché
Fournitures
Région
-
Procédure
Appel d'offres
Publié le
24/09/2026
Alloti
8 Lots

Clôture

02/11/2026
CPV
15000000 - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Voir le DCE (27 documents)

Services d'assurances pour la Communauté de communes du Pays de Luxeuil

Client
CC du Pays de Luxeuil
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Appel d'offres
Publié le
05/10/2026
Alloti
5 Lots

Clôture

16/11/2026
CPV
66510000 - Services d'assurance
Voir le DCE (31 documents)