Accords-cadres à commandes de fournitures de boissons, épicerie sèche et confiserie

Lot: Boissons non alcoolisées Description : Le présent lot concerne la fourniture de boissons non alcoolisées. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre à commandes sera reconduit tacitement trois fois, pour une période de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre à commandes ne puisse excéder 48 mois. Informations complémentaires : Les masses financières annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes : Montant annuel minimum : 10 000 € HT soit 10 550 € TTC (TVA à 5,5 %) Montant annuel maximum : 50 000 € HT soit 52 750 € TTC (TVA à 5,5 %) Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.

Lot: Boissons alcoolisées : Vins, pétillants et cidres Description : Le présent lot concerne la fourniture de boissons alcoolisées telles que les vins, pétillants et cidres. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre à commandes sera reconduit tacitement trois fois, pour une période de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre à commandes ne puisse excéder 48 mois. Informations complémentaires : Les masses financières annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes : Montant annuel minimum : 5 000 € HT soit 6 000 € TTC (TVA à 20%) Montant annuel maximum : 30 000 € HT soit 36 000 € TTC (TVA à 20%) Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.

Lot: Boissons alcoolisées : Champagne Description : Le présent lot concerne la fourniture de boissons alcoolisées telles que le champagne. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre à commandes sera reconduit tacitement trois fois, pour une période de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre à commandes ne puisse excéder 48 mois. Informations complémentaires : Les masses financières annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes : Montant annuel minimum : 1 000 € HT soit 1 200 € TTC (TVA à 20 %) Montant annuel maximum : 5 000 € HT soit 6 000 € TTC (TVA à 20 %) Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.

Lot: Boissons alcoolisées : Spiritueux et liqueurs Description : Le présent lot concerne la fourniture de boissons alcoolisées telles que les spiritueux et les liqueurs. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre à commandes sera reconduit tacitement trois fois, pour une période de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre à commandes ne puisse excéder 48 mois. Informations complémentaires : Les masses financières annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes : Montant annuel minimum : 250 € HT soit 300 € TTC (TVA à 20 %) Montant annuel maximum : 2 500 € HT soit 3 000 € TTC (TVA à 20 %) Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.

Lot: Boissons non alcoolisées destinées à la revente pour le Café Culturel de la Médiathèque Chalucet Description : Le présent lot concerne la fourniture de boissons non alcoolisées destinées à la revente pour le Café Culturel de la Médiathèque Chalucet Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre à commandes sera reconduit tacitement trois fois, pour une période de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre à commandes ne puisse excéder 48 mois. Informations complémentaires : Les masses financières annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes : Montant annuel minimum : 5 000 € HT soit 5 275 € TTC (TVA à 5,5 %) Montant annuel maximum : 25 000 € HT soit 26 375 € TTC (TVA à 5,5 %) Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.