Accord cadre multi attributaire à bons de commande pour la gestion des déchets issus de la collecte sélective de l'aire toulonnaise du SITTOMAT

Lot: Réception des fibreux issus de l'est de l'aire toulonnaise et transport aller avec ou sans mise en balle ligaturée vers le site retenu et transport retour des refus de tri à l'UVE de Toulon Description : Réception des fibreux issus de l'est de l'aire toulonnaise et transport aller avec ou sans mise en balle ligaturée vers le site retenu et transport retour des refus de tri à l'UVE de Toulon Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le démarrage des prestations est prévu le 1er janvier 2026.Le marché est conclu pour une période initiale se terminant le 31 décembre 2026 . Il pourra ensuite être reconduit par décision expresse douze (12) fois un mois au maximum pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 2 ans.Les bons de commandes pourront être adressés dès notification du marché.Dans l'hypothèse où le Pouvoir Adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, il devra notifier sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception, au moins 1 mois avant la fin de la durée du marché.La décision de reconduction interviendra par ordre de service au plus tard 3 mois avant le terme de la période initiale du marché. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Ce marché est à bon de commande sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité de 11 440 tonnes.Le nombre maximum de titulaires s'entend pour chacun des lots pris indépendamment.

Lot: Réception des fibreux issus de l'ouest de l'aire toulonnaise et transport aller avec ou sans mise en balle ligaturée vers le site retenu et transport retour des refus de tri à l'UVE de Toulon Description : Réception des fibreux issus de l'ouest de l'aire toulonnaise et transport aller avec ou sans mise en balle ligaturée vers le site retenu et transport retour des refus de tri à l'UVE de Toulon Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le démarrage des prestations est prévu le 1er janvier 2026.Le marché est conclu pour une période initiale se terminant le 31 décembre 2026 . Il pourra ensuite être reconduit par décision expresse douze (12) fois un mois au maximum pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 2 ans.Les bons de commandes pourront être adressés dès notification du marché.Dans l'hypothèse où le Pouvoir Adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, il devra notifier sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception, au moins 1 mois avant la fin de la durée du marché.La décision de reconduction interviendra par ordre de service au plus tard 3 mois avant le terme de la période initiale du marché. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Ce marché est à bon de commande sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité de 19 360 tonnesLe nombre maximum de titulaires s'entend pour chacun des lots pris indépendamment.

Lot: Tri des fibreux apportés issus des collectes sélectives de toute l'aire toulonnaise, chargement des refus, conditionnement et mise à disposition des matières triées à destination des repreneurs désignés, chargement des matières triées Description : Tri des fibreux apportés issus des collectes sélectives de toute l'aire toulonnaise, chargement des refus, conditionnement et mise à disposition des matières triées à destination des repreneurs désignés, chargement des matières triées Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le démarrage des prestations est prévu le 1er janvier 2026.Le marché est conclu pour une période initiale se terminant le 31 décembre 2026 . Il pourra ensuite être reconduit par décision expresse douze (12) fois un mois au maximum pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 2 ans.Les bons de commandes pourront être adressés dès notification du marché.Dans l'hypothèse où le Pouvoir Adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, il devra notifier sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception, au moins 1 mois avant la fin de la durée du marché.La décision de reconduction interviendra par ordre de service au plus tard 3 mois avant le terme de la période initiale du marché. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Ce marché est à bon de commande sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité de 30 800 tonnesLe nombre maximum de titulaires s'entend pour chacun des lots pris indépendamment.

Lot: Réception et valorisation des cartons issus des collectes en porte à porte et des déchèteries de l'est de l'aire toulonnaise Description : Réception et valorisation des cartons issus des collectes en porte à porte et des déchèteries de l'est de l'aire toulonnaise Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le démarrage des prestations est prévu le 1er janvier 2026.Le marché est conclu pour une période initiale se terminant le 31 décembre 2026 . Il pourra ensuite être reconduit par décision expresse douze (12) fois un mois au maximum pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 2 ans.Les bons de commandes pourront être adressés dès notification du marché.Dans l'hypothèse où le Pouvoir Adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, il devra notifier sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception, au moins 1 mois avant la fin de la durée du marché.La décision de reconduction interviendra par ordre de service au plus tard 3 mois avant le terme de la période initiale du marché. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Ce marché est à bon de commande sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité de 5 500 tonnesLe nombre maximum de titulaires s'entend pour chacun des lots pris indépendamment.

Lot: Réception et valorisation des cartons issus des collectes en porte à porte et des déchèteries de l'ouest de l'aire toulonnaise Description : Réception et valorisation des cartons issus des collectes en porte à porte et des déchèteries de l'ouest de l'aire toulonnaise Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le démarrage des prestations est prévu le 1er janvier 2026.Le marché est conclu pour une période initiale se terminant le 31 décembre 2026 . Il pourra ensuite être reconduit par décision expresse douze (12) fois un mois au maximum pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 2 ans.Les bons de commandes pourront être adressés dès notification du marché.Dans l'hypothèse où le Pouvoir Adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, il devra notifier sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception, au moins 1 mois avant la fin de la durée du marché.La décision de reconduction interviendra par ordre de service au plus tard 3 mois avant le terme de la période initiale du marché. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Ce marché est à bon de commande sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité de 4 400 tonnesLe nombre maximum de titulaires s'entend pour chacun des lots pris indépendamment.

Lot: Tri des non-fibreux apportés issus des collectes sélectives de toute l'aire toulonnaise, chargement des refus, conditionnement et mise à disposition des matières triées à destination des repreneurs désignés, chargement des matières triées Description : Réception et valorisation des cartons issus des collectes en porte à porte et des déchèteries de l'ouest de l'aire toulonnaise Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le démarrage des prestations est prévu le 1er janvier 2026.Le marché est conclu pour une période initiale se terminant le 31 décembre 2026 . Il pourra ensuite être reconduit par décision expresse douze (12) fois un mois au maximum pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 2 ans.Les bons de commandes pourront être adressés dès notification du marché.Dans l'hypothèse où le Pouvoir Adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, il devra notifier sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception, au moins 1 mois avant la fin de la durée du marché.La décision de reconduction interviendra par ordre de service au plus tard 3 mois avant le terme de la période initiale du marché. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Ce marché est à bon de commande sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité de 12 760 tonnesLe nombre maximum de titulaires s'entend pour chacun des lots pris indépendamment.