Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.- Montant minimum : sans montant minimum- Montant maximum annuel : 62 500 € HT soit 75 000 € TTCLa date du 01/01/2026 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU NORD
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
12/10/2025
Alloti
Non
Clôture
18/11/2025
Lien source
1730b7d6-ab64-11f0-a2f1-acde48001122
annexe rgpd.docx
bpu.xls
ccap.doc
cctp.doc
listes des sites et frequence.xls
cadre de réponse.docx
aws-entreprises-retrait-de-dce-et-question-v3 (1).mov
attest et liste travailleurs.doc
co-signature_pades.pdf
dc1-2019.doc
dc2_2023.doc
dc4_2023.docx
facturation électronique-12 janvier.pdf
informations importantes.docx
notice-dc4.pdf
notice_explicative_dc2.pdf
questionnaire femmes hommes.docx
aws-mpi-1721930-rc.doc
mpi1721930-aapc.pdf
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