PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIÈRES ET GEODETECTION DES RESEAUX

Lot: PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES Description : Le présent lot concerne les relevés topographiques sur l'ensemble du territoire de la commune Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31/12/2027, au titre de l'année 2027.Il est ensuite reconductible TROIS fois, par période d'UN AN, soit au maximum jusqu'au 31/12/2030, par tacite reconduction. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Les montants limites pour la période initiale sont les suivants:- Minimum: 2 500 euros HT- Maximum: 50 000 euros HTLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Lot: PRESTATIONS FONCIERES Description : Le présent lot concerne des prestations foncières sur l'ensemble du territoire de la commune Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31/12/2027, au titre de l'année 2027.Il est ensuite reconductible TROIS fois, par période d'UN AN, soit au maximum jusqu'au 31/12/2030, par tacite reconduction. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Les montants limites pour la période initiale sont les suivants:- Minimum: 0 euros HT- Maximum: 40 000 euros HTLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Lot: GEODETECTION DES RESEAUX Description : Le présent lot concerne la détection des réseaux enterrés de tout ordre dans le cadre d'investigations complémentaires avant et après travaux (DOE) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31/12/2027, au titre de l'année 2027.Il est ensuite reconductible TROIS fois, par période d'UN AN, soit au maximum jusqu'au 31/12/2030, par tacite reconduction. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Les montants limites pour la période initiale sont les suivants:- Minimum: 2 500 euros HT- Maximum: 40 000 euros HTLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.