Missions topographiques et foncières sur sites de la compétence du Département du Var (4 lots)

Lot: Missions foncières - territoire Ouest Description : Missions foncières - territoire Ouest Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Clause de réexamen : Le marché pourra être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-3. et R. 2194-1. à R. 2194-9 .du CCP selon les disposition définies à l'article 3.2.2 du RC et 1.12 du CCAP, et notamment : reconductions possibles.Marché simlilaire : possible (cf. article 3.2.3 du RC et 1.13 du CCAP). Reconductions : Oui Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une première période à compter du 01/01/2027, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure et se terminera pour la première période le 31/12/2027. Il est renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction EXPRESSE, la durée totale de l'accord-cadre ne pouvant excéder quatre ans. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : L'estimation indiquée correspond à l'estimation du Détail quantitatif estimatif indicatif pour 4 ans. Montants de l'accord-cadre pour chaque période (Cf. périodes définies à l'article 2.3 du RC) : Montant minimum : 6 000 € HT- Montant maximum : 60 000 € HT.

Lot: Missions foncières - territoire Est Description : Missions foncières - territoire Est Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Clause de réexamen : Le marché pourra être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-3. et R. 2194-1. à R. 2194-9 .du CCP selon les disposition définies à l'article 3.2.2 du RC et 1.12 du CCAP, et notamment : reconductions possibles.Marché simlilaire : possible (cf. article 3.2.3 du RC et 1.13 du CCAP). Reconductions : Oui Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une première période à compter du 01/01/2027, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure et se terminera pour la première période le 31/12/2027. Il est renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction EXPRESSE, la durée totale de l'accord-cadre ne pouvant excéder quatre ans. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : L'estimation indiquée correspond à l'estimation du Détail quantitatif estimatif indicatif pour 4 ans.Montants de l'accord-cadre pour chaque période (Cf. périodes définies à l'article 2.3 du RC) : Montant minimum : 6 000 € HT- Montant maximum : 60 000 € HT.

Lot: Missions topographiques - territoire Ouest Description : Missions topographiques - territoire Ouest Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Clause de réexamen : Le marché pourra être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-3. et R. 2194-1. à R. 2194-9 .du CCP selon les disposition définies à l'article 3.2.2 du RC et 1.12 du CCAP, et notamment : reconductions possibles.Marché simlilaire : possible (cf. article 3.2.3 du RC et 1.13 du CCAP). Reconductions : Oui Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une première période à compter du 01/01/2027, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure et se terminera pour la première période le 31/12/2027. Il est renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction EXPRESSE, la durée totale de l'accord-cadre ne pouvant excéder quatre ans. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : L'estimation indiquée correspond à l'estimation du Détail quantitatif estimatif indicatif pour 4 ans. Montants de l'accord-cadre pour chaque période (Cf. périodes définies à l'article 2.3 du RC) : Montant minimum : 20 000 € HT- Montant maximum : 200 000 € HT.

Lot: Missions topographiques - territoire Est Description : Missions topographiques - territoire Est Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Clause de réexamen : Le marché pourra être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-3. et R. 2194-1. à R. 2194-9 .du CCP selon les disposition définies à l'article 3.2.2 du RC et 1.12 du CCAP, et notamment : reconductions possibles.Marché simlilaire : possible (cf. article 3.2.3 du RC et 1.13 du CCAP). Reconductions : Oui Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une première période à compter du 01/01/2027, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure et se terminera pour la première période le 31/12/2027. Il est renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction EXPRESSE, la durée totale de l'accord-cadre ne pouvant excéder quatre ans. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : L'estimation indiquée correspond à l'estimation du Détail quantitatif estimatif indicatif pour 4 ans.Montants de l'accord-cadre pour chaque période (Cf. périodes définies à l'article 2.3 du RC) : Montant minimum : 20 000 € HT- Montant maximum : 200 000 € HT.