Marché de service relatif à la prestation d'assurance (5 lots) pour les besoins de la Commune de SAINT-ZACHARIE
La Commune de SAINT ZACHARIE procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots.
Client
COMMUNE DE SAINT-ZACHARIE
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
20/07/2026
Alloti
5 Lots
Clôture
16/09/2026
Lien source
090413e4-910d-11f1-afb0-567217cf4cfb
015-reglement de la consultation.pdf
001-lot 1 ae dommages aux biens.docx
002-lot 1 ccp dommages aux biens.pdf
003-lot 1 cp dommages aux biens.docx
001-lot 1 dt dommages aux biens.pdf
002-quest-ville-dab.pdf
003-liste batiments - vd.pdf
004-liste des installations photovoltaïques.pdf
005-ecole elementaire _ pv commission sécurité _ 22-05-2025.pdf
006-ecole maternelle _ pv commission securité 11-2023.pdf
007-maison du peuple _ pv commission sécurité 06-2024.pdf
016-001-releve_de_sinistralite do.pdf
001-lot 2 ae responsabilité.docx
002-lot 2 ccp responsabilité.pdf
003-lot 2 cp responsabilité.docx
001-lot 2 dt responsabilité.pdf
002-quest-ville-rc.pdf
003-contrat dsp centre aéré périscolaire espace jeune signé occulté.pdf
004-contrat_ dsp petite enfance occulté.pdf
005-003-liste des installations photovoltaïques.pdf
006-liste des parcelles forestières appartenant à la commune.pdf
007-convention pnr autorisation de passage, d'aménagement, d'entretien et de balisage.pdf
009-delib 2026-04.07 budget principal 2026 - ccas.pdf
010-001-002-sinistres_20262107.pdf
001-lot 3 ae flotte automobile.docx
002-lot 3 ccp flotte automobile.pdf
003-lot 3 cp flotte automobile.docx
001-lot 3 dt automobile.pdf
002-001-quest- flotte auto.pdf
003-002-liste des véhicules vd.pdf
004-001-questionnaire auto-mission préposés.pdf
004-001-questionnaire auto-mission représentants légaux.pdf
005-sinistres_52342_20262107.pdf
001-lot 4 ae risques statutaires.docx
002-lot 4 ccp risques statutaires.pdf
003-lot 4 cp risques statutaires.docx
001-lot 4 dt risques statutaires.pdf
002-001-quest-ville-rs.pdf
003-relevé sinistralité risque statutaire.pdf
001-lot 5 ae risq. numériq..docx
002-lot 5 ccp risq. numériq..pdf
003-lot 5 cp risq. numériq..docx
001-lot 5 dt risq. numériq. n°1.pdf
002-003-attestation confidentialité.docx
question-réponse 1.pdf
correspondance-mpi-1852964.pdf
mpi1852964-aapc.pdf
question-r-ponse-1.pdf
Lot: Dommages aux biens et risques annexes Description : Dommages aux biens et risques annexes Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Responsabilité et risques annexes Description : Responsabilité et risques annexes Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Flotte automobile et risques annexes Description : Flotte automobile et risques annexes Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Risques statutaires du personnel Description : Risques statutaires du personnel Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Risques numériques Description : Risques numériques Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Il reste 32 jours
pour répondre à ce marché
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