Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Cet accord-cadre a pour objet:- la fourniture de carburant pour le Centre Technique Municipal afin de pouvoir approvisionner l'ensemble des véhicules de la collectivité.- le GNR utilisé pour les engins du Centre Technique Municipal et du golf de l'Estérel- la fourniture de fioul domestique utilisé pour alimenter les chaufferies de l'Ecole d'Agay et de la Poste d'Agay
Client
COMMUNE DE SAINT-RAPHAËL
Marché
Fournitures
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
16/11/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
18/12/2025
Lien source
1a4190f2-c460-11f0-a3be-acde48001122
26402 acted_engagement_1 gazole.docx
annexe technique et financière à l'acte d'engagement lot 1.doc
26402 acted_engagement_2 sans plomb 98.docx
annexe technique et financière à l'acte d'engagement lot 2.doc
26402 acted_engagement_3 fioul domestique.docx
annexe technique et financière à l'acte d'engagement lot 3.doc
26402 acted_engagement_4 gnr.docx
annexe technique et financière à l'acte d'engagement lot 4.doc
ccap 26402.pdf
cctp 26402.pdf
aws-mpi-1739687-rc.pdf
mpi1739687-aapc.pdf
5c6f1342-c469-11f0-88dc-acde48001122
Lot: Gazole Description : Gazole Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Sans plomb 98 Description : Sans plomb 98 Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Fioul domestique Description : Fioul domestique Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Gazole non routier Description : GNR Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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