ACCORD CADRE A COMMANDE DE PRESTATIONS D'IMPRESSION, DE FAÇONNAGE, DE CONDITIONNEMENT ET DE LIVRAISON
La présente procédure est soumise aux règles du Décret n°2018-1075 du 03 décembre 2018 ainsi qu'à l'Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 du code de la Commande Publique (CCP).La procédure de consultation retenue est une procédure adaptée, passée en application des articles L.2123-1-1° et R.2123-1-1° alinéa et R.2123-5 du CCP. Elle est lancée en vue de l'attribution d'un marché de services.
Client
VILLE DE LA GARDE
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
20/10/2025 Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
12/11/2025
Lien source
6d2e42be-ae9f-11f0-b059-acde48001122
ae.rtf
aw-solutions-cgu-version-1.2.pdf
annexe 1 rétroplanning vivre à la garde 2026.docx
bpu valant dqe_.xlsx
ccap.pdf
cctp - marchés publics.pdf
formulaire dc1 - notice.pdf
formulaire dc1.doc
formulaire dc2 - notice.pdf
formulaire dc2.doc
formulaire dc4 - notice.pdf
formulaire dc4.doc
maquette échantillon n°1.pdf
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aws-mpi-1721557-rc.pdf
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