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2026-ENV-0001 - ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE SUIVI DES TRAVAUX FORESTIERS SUR LE TERRITOIRE DE LA CASSB

Il s'agit d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour le suivi des travaux d'entretien ou de création d'ouvrages à vocation de Défense des Forêts Contre l'Incendie (DFCI). Il peut s'agir de travaux :- de Génie forestier- de Génie Civil- d'Equipement- de Restauration de Terrains Incendiés- d'autres travaux de Génie rural- de travaux exceptionnelsNota : Les missions de maîtrise d'oeuvre forestière ne sont pas structurées par la loi comme celles de bâtiment ou VRD et disposent d'un cadre plus souple qui repose sur le code forestier et les références techniques et pratiques professionnelles établies provenant notamment de l'ONF (forêts publiques), du CNPF (forêt privée) et de la FNET (entreprises de travaux). Le marché utilisera le CCAG PI.

Client

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

Marché

Services

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

03/05/2026

Alloti

Non

Clôture

09/06/2026

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Mots-clés

Il reste 29 jours
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