MISSION D’AUDIT, D’OPTIMISATION, DE REGULARISATION ET DE SECURISATION DES CHARGES POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT DES ALPES DU SUD

Réalisation de prestations d’audit, d’analyse, d’identification des anomalies, d’optimisation, de régularisation et d’accompagnement de l’établissement dans plusieurs domaines ayant un impact sur ses charges

Client

CTRE HOSPITALIER INTERCOM ALPES DU SUD

Marché

Services

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

08/11/2026
Moins de 5 jours

Alloti

4 Lots

Clôture

27/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
acte d'engagement 031-2026.docx
110.46 KB
attestation sur l'honneur.pdf
175.79 KB
place-consignes pour dépôt offre.pdf
577.11 KB
031-2026 rc - optimisation charges - 4 lots - v.2026.11.05.pdf
395.9 KB
05. dc1-2019.doc
126.5 KB
05. dc2-2019.doc
172 KB
rgpd ght 05- annexe ccp.docx
66.47 KB
tout savoir sur la signature électronique.pdf
100.92 KB
031-2026-rc-optimisation-charges-4-lots-v.2026.11.05.pdf
395.9 KB
031-2026 ccp - optimisation charges - 4 lots - v.2026.11.05.pdf
513.96 KB

Lot : OPTIMISATION DE LA TVA

CPV : 79200000 - Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux

Lot : OPTIMISATION DE LA TAXE SUR LES SALAIRES

CPV : 79200000 - Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux

Lot : OPTIMISATION DES CHARGES SOCIALES PATRONALES

CPV : 79200000 - Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux

Lot : AUDIT ET RECOUVREMENT DES INDEMNITES JOURNALIERES DE SECURITE SOCIALE (IJSS)

CPV : 79200000 - Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-108926 du 09/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 05, 04
Annonce n° 26-108926
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : 05 CHICAS
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 26050347900016
Ville : GAP
Code postal : 05000
Groupement de commandes : Oui
Nom du coordinateur du groupement : Chicas
Département(s) de publication : 05, 04
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Identifiant interne de la consultation : 031-2026
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Oui
Nom du contact : TABOURET
Adresse mail du contact : agnes.tabouret@chicas-gap.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 492402804
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : voir RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 27/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : MISSION D'AUDIT, D'OPTIMISATION, DE REGULARISATION ET DE SECURISATION DES CHARGES POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT DES ALPES DU SUD
Code CPV principal - Descripteur principal : 79200000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Réalisation de prestations d’audit, d’analyse, d’identification des anomalies, d’optimisation, de régularisation et d’accompagnement de l’établissement dans plusieurs domaines ayant un impact sur ses charges
Lieu principal d'exécution du marché : HAUTES-ALPES
Durée du marché (en mois) : 5
Valeur estimée (H.T.) : 215999 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : OPTIMISATION DE LA TVA
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 79200000
    Lieu d'exécution du lot : HAUTES-ALPES
  • Description du lot : OPTIMISATION DE LA TAXE SUR LES SALAIRES
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 79200000
    Lieu d'exécution du lot : HAUTES-ALPES
  • Description du lot : OPTIMISATION DES CHARGES SOCIALES PATRONALES
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 79200000
    Lieu d'exécution du lot : HAUTES-ALPES
  • Description du lot : AUDIT ET RECOUVREMENT DES INDEMNITES JOURNALIERES DE SECURITE SOCIALE (IJSS)
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 79200000
    Lieu d'exécution du lot : HAUTES-ALPES
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non

Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/11/2026