FOURNITURE DE BIENS CULTURELS POUR LA BIBLIOTHÈQUE DÉPARTEMENTALE ET LES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES

Lot: Livres de l'édition jeunesse Description : Livres de fiction, documentaires et livres étrangers parus en édition jeunesse. Durée à compter du 01/02/26 et jusqu'au 31/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Dans le cas où la date de notification est postérieur au 01/02/2026, l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/01/2027.Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint soit : - son terme, dans ce cas, la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non reconduction prise par le Département des Hautes-Alpes. - son maximum, la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des dernières commandes sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi, le maximum est considéré comme "atteint " lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'une commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre.

Lot: Livres documentaires pour adultes Description : Livres documentaires adultes tous domaines : généralités, information, informatique, philosophie, parapsychologie, psychologie, religions, sciences sociales, littérature, langage, fonds professionnel, fonds local, littérature hors romans, langage, sciences pures, technologies, beaux-arts, arts décoratifs, loisirs, Sports, Géographie, Histoire, livres documentaires en gros caractères. Durée à compter du 01/02/26 et jusqu'au 31/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Dans le cas où la date de notification est postérieur au 01/02/2026, l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/01/2027.Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint soit : - son terme, dans ce cas, la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non reconduction prise par le Département des Hautes-Alpes. - son maximum, la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des dernières commandes sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi, le maximum est considéré comme "atteint " lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'une commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre.

Lot: Livres de fiction pour adultes Description : Romans français et étrangers traduits en langue française pour les adultes et romans en gros caractères. Durée à compter du 01/02/26 et jusqu'au 31/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Dans le cas où la date de notification est postérieur au 01/02/2026, l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/01/2027.Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint soit : - son terme, dans ce cas, la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non reconduction prise par le Département des Hautes-Alpes. - son maximum, la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des dernières commandes sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi, le maximum est considéré comme "atteint " lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'une commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre.

Lot: Bandes dessinées Description : Livres de bande dessinée hors Mangas et assimilés (Manhua, Manwa, Manfra, etc.) Durée à compter du 01/02/26 et jusqu'au 31/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Dans le cas où la date de notification est postérieur au 01/02/2026, l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/01/2027.Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint soit : - son terme, dans ce cas, la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non reconduction prise par le Département des Hautes-Alpes. - son maximum, la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des dernières commandes sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi, le maximum est considéré comme "atteint " lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'une commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre.

Lot: Mangas Description : Bandes dessinées de genre Manga ou assimilés (Manhua, Manwa, Manfra, etc.) Durée à compter du 01/02/26 et jusqu'au 31/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Dans le cas où la date de notification est postérieur au 01/02/2026, l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/01/2027.Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint soit : - son terme, dans ce cas, la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non reconduction prise par le Département des Hautes-Alpes. - son maximum, la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des dernières commandes sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi, le maximum est considéré comme "atteint " lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'une commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre.

Lot: DVD fiction Description : Tous DVD, Blu-Ray ou 4K Utra HD dans le domaine de la fiction, destinés à être visionnés sur place ou empruntés à domicile. Durée à compter du 01/02/26 et jusqu'au 31/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Dans le cas où la date de notification est postérieur au 01/02/2026, l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/01/2027.Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint soit : - son terme, dans ce cas, la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non reconduction prise par le Département des Hautes-Alpes. - son maximum, la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des dernières commandes sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi, le maximum est considéré comme "atteint " lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'une commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre.

Lot: DVD documentaires Description : Tous DVD, Blu-Ray ou 4K Utra HD dans le domaine du documentaire, destinés à être visionnés sur place ou empruntés à domicile. Durée à compter du 01/02/26 et jusqu'au 31/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Dans le cas où la date de notification est postérieur au 01/02/2026, l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/01/2027.Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint soit : - son terme, dans ce cas, la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non reconduction prise par le Département des Hautes-Alpes. - son maximum, la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des dernières commandes sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi, le maximum est considéré comme "atteint " lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'une commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre.

Lot: Livres étrangers non francophones Description : Livres en version originale et/ou importés Durée à compter du 01/02/26 et jusqu'au 31/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Dans le cas où la date de notification est postérieur au 01/02/2026, l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/01/2027.Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint soit : - son terme, dans ce cas, la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non reconduction prise par le Département des Hautes-Alpes. - son maximum, la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des dernières commandes sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi, le maximum est considéré comme "atteint " lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'une commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre.

Lot: Audiolivres Description : Audiolivres sur support physique Durée à compter du 01/02/26 et jusqu'au 31/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Dans le cas où la date de notification est postérieur au 01/02/2026, l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/01/2027.Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint soit : - son terme, dans ce cas, la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non reconduction prise par le Département des Hautes-Alpes. - son maximum, la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des dernières commandes sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi, le maximum est considéré comme "atteint " lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'une commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre.