Fourniture de petits équipements d'expositions et de conservation pour les sites et musées du Département de la Seine Maritime et pour la médiathèque départementale.

Lot: Matériel d'encadrement et de soclage Description : Cadres hermétiques, carton permanent, ruban adhésif Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.Modalités de reconduction : La reconduction est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique. En cas de non reconduction, le titulaire en sera informé expressément deux mois avant la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Il n'est pas prévu d'indemnité en cas de non reconduction de l'accord-cadre. La reconduction se fait : - Soit à la date anniversaire de l'accord-cadre ; - Soit dès l'atteinte du montant maximum de commande ; - Soit sous la triple limite cumulative : - Qu'a minima 95% du montant maximum annuel de commande est atteint ; - Que le solde maximum de 5% ne dépasse pas 10 000 HT ; - Que le dernier bon de commande à engager ne peut être couvert par le solde de l'année contractuelle en cours. En cas de reconduction anticipée au cours des 3 premières périodes, la dernière période pourra avoir une durée supérieure à un an, sans que cela n'entraine un dépassement de la durée totale du contrat de 4 ans. Le montant maximum de cette dernière période équivaudra au montant maximum annuel. Informations complémentaires : Matériel d'encadrement et de soclage

Lot: Matériel d'exposition (boutiques et mobiliers de salle) Description : Agencement cartes postales, porte cartel, compteur à main... Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.Modalités de reconduction : La reconduction est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique. En cas de non reconduction, le titulaire en sera informé expressément deux mois avant la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Il n'est pas prévu d'indemnité en cas de non reconduction de l'accord-cadre. La reconduction se fait : - Soit à la date anniversaire de l'accord-cadre ; - Soit dès l'atteinte du montant maximum de commande ; - Soit sous la triple limite cumulative : - Qu'a minima 95% du montant maximum annuel de commande est atteint ; - Que le solde maximum de 5% ne dépasse pas 10 000 HT ; - Que le dernier bon de commande à engager ne peut être couvert par le solde de l'année contractuelle en cours. En cas de reconduction anticipée au cours des 3 premières périodes, la dernière période pourra avoir une durée supérieure à un an, sans que cela n'entraine un dépassement de la durée totale du contrat de 4 ans. Le montant maximum de cette dernière période équivaudra au montant maximum annuel. Informations complémentaires : Matériel d'exposition (boutiques et mobiliers de salle)

Lot: Matériel de conservation préventive Description : Aspirateur, boîte classeur, pochettes... Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.Modalités de reconduction : La reconduction est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique. En cas de non reconduction, le titulaire en sera informé expressément deux mois avant la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Il n'est pas prévu d'indemnité en cas de non reconduction de l'accord-cadre. La reconduction se fait : - Soit à la date anniversaire de l'accord-cadre ; - Soit dès l'atteinte du montant maximum de commande ; - Soit sous la triple limite cumulative : - Qu'a minima 95% du montant maximum annuel de commande est atteint ; - Que le solde maximum de 5% ne dépasse pas 10 000 HT ; - Que le dernier bon de commande à engager ne peut être couvert par le solde de l'année contractuelle en cours. En cas de reconduction anticipée au cours des 3 premières périodes, la dernière période pourra avoir une durée supérieure à un an, sans que cela n'entraine un dépassement de la durée totale du contrat de 4 ans. Le montant maximum de cette dernière période équivaudra au montant maximum annuel. Informations complémentaires : Matériel de conservation préventive

Lot: Marquage de collections Description : Etiquettes, Ficelle coton, kit de marquage... Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.Modalités de reconduction : La reconduction est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique. En cas de non reconduction, le titulaire en sera informé expressément deux mois avant la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Il n'est pas prévu d'indemnité en cas de non reconduction de l'accord-cadre. La reconduction se fait : - Soit à la date anniversaire de l'accord-cadre ; - Soit dès l'atteinte du montant maximum de commande ; - Soit sous la triple limite cumulative : - Qu'a minima 95% du montant maximum annuel de commande est atteint ; - Que le solde maximum de 5% ne dépasse pas 10 000 HT ; - Que le dernier bon de commande à engager ne peut être couvert par le solde de l'année contractuelle en cours. En cas de reconduction anticipée au cours des 3 premières périodes, la dernière période pourra avoir une durée supérieure à un an, sans que cela n'entraine un dépassement de la durée totale du contrat de 4 ans. Le montant maximum de cette dernière période équivaudra au montant maximum annuel. Informations complémentaires : Marquage de collections

Lot: Fourniture d'équipements spécifiques pour la médiathèque départementale Description : Films adhésifs, brosse, ciseaux... Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.Modalités de reconduction : La reconduction est tacite, le titulaire ne peut s'y opposer selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique. En cas de non reconduction, le titulaire en sera informé expressément deux mois avant la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Il n'est pas prévu d'indemnité en cas de non reconduction de l'accord-cadre. La reconduction se fait : - Soit à la date anniversaire de l'accord-cadre ; - Soit dès l'atteinte du montant maximum de commande ; - Soit sous la triple limite cumulative : - Qu'a minima 95% du montant maximum annuel de commande est atteint ; - Que le solde maximum de 5% ne dépasse pas 10 000 HT ; - Que le dernier bon de commande à engager ne peut être couvert par le solde de l'année contractuelle en cours. En cas de reconduction anticipée au cours des 3 premières périodes, la dernière période pourra avoir une durée supérieure à un an, sans que cela n'entraine un dépassement de la durée totale du contrat de 4 ans. Le montant maximum de cette dernière période équivaudra au montant maximum annuel. Informations complémentaires : Fourniture d'équipements spécifiques pour la médiathèque départementale