2026-0344 INTERIM ET MISE EN RELATION DE MEDECIN

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 50 000 000 € H.T. sur la durée totale du marché.

Client

HOPITAUX DE PROVENCE

Marché

Services

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

24/09/2026

Alloti

Non

Clôture

29/10/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
ae 2026-0344 mapa.docx
54.85 KB
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ax 02 cctp respect decret 2025-1147 lot 1 (1).xlsx
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ax1 ccap liste membres ght.pdf
333.3 KB
ax2 ccap comptables assignataires.pdf
456.84 KB
ccap.pdf
846.46 KB
cctp.pdf
1.27 MB
annexe 1 au cctp processus de demande de missions d'interim lot 1.pptx
38.44 KB
ax 03 au rc attestation sur honneur sanctions russes.docx
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ax 04 au rc 2026-0344 fiche fournisseur.doc
197.5 KB
ax01 rc cadre de réponse technique.xlsx
78.52 KB
ax5 rc nommage pièces.pdf
189.07 KB
ax6 rc répartition quantitatif ch.pdf
416.67 KB
rc.pdf
654.17 KB
mpi1880335-aapc.pdf
25.5 KB
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Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-93076 du 25/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-93076

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : HOPITAUX DE PROVENCE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 2026-0344 INTERIM ET MISE EN RELATION DE MEDECIN
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 50 000 000 euro(s) H.T. sur la durée totale du marché
Identifiant de la procédure : f34a7f6b-7414-4592-9c21-3d40cac64f48
Identifiant interne : 2026-0344
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79625000 Services de mise à disposition de personnel médical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79625000 Services de mise à disposition de personnel médical
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il n'est pas prévu de décomposition en lots. En application des articles L. 2113-10 et L. 2113-11 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas allotir le présent marché, pour les motifs suivants : Le secteur du travail temporaire médical est structuré autour d'opérateurs à implantation nationale, parfois complétée d'antennes régionales, assurant une couverture homogène du territoire et une mutualisation des viviers de praticiens au bénéfice de l'ensemble des établissements du Ght Hôpitaux de Provence mutualisation qu'un allotissement par établissement ou par spécialité viendrait fractionner sans élargir le nombre d'opérateurs susceptibles de répondre, ni améliorer les conditions tarifaires. L'expérience des consultations antérieures montre que ce marché est confronté à une offre de professionnels médicaux inférieure à la demande des établissements de santé ; une subdivision du marché risquerait de disperser davantage une offre déjà rare. Les prestations de mise à disposition intérimaire et de mise en relation, bien que distinctes, répondent au même besoin et relèvent des mêmes opérateurs, selon un circuit commun ; les séparer dédoublerait la mise en concurrence sans bénéfice identifiable. Le recours à un accord-cadre à titulaires multiples garantit par ailleurs une mise en concurrence à chaque demande de mission, ainsi que la continuité des prestations en cas de défaillance d'un titulaire. Le non-allotissement est ainsi justifié par la nécessité d'une couverture territoriale homogène, l'optimisation du sourcing des praticiens et l'adaptation à un marché marqué par la pénurie de ressources médicales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : 2026-0344 INTERIM ET MISE EN RELATION DE MEDECIN
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 50 000 000 euro(s) H.T. sur la durée totale du marché
Identifiant interne : S-PA-1880335
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79625000 Services de mise à disposition de personnel médical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79625000 Services de mise à disposition de personnel médical
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/02/2027
Date de fin de durée : 09/02/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1880335
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1880335
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/10/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/10/2026 à 13:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. La date prévisionnelle de démarrage des prestations indiquée dans le présent avis est purement indicative. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7B2D99DC-B9DA-8DDA-757E6ADE87B63DB6
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : HOPITAUX DE PROVENCE
Numéro d’enregistrement : 59526
Adresse postale : 80 rue Brochier
Ville : Marseille
Code postal : 13295
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : CREMIEUX François
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0491382016
Adresse internet : http://marchespublics.ght13.fr/
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.ght13.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 7B2D9A21-EED6-A33C-6BCF04EDA0871457
Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 7B2D9A30-EA99-DD58-E9AED77B625D5318
Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 25c690f4-c26b-4b14-8527-f2caac084812 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/09/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/09/2026

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Client :Caisse des Ecoles du 15ème arrdt
Région :Île-de-France
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