Accord-cadre multi- attributaire à Marchés Subséquents de Maîtrise d'oeuvre pour le Renforcement structurel et reprise en sous oeuvre du patrimoine 13 Habitat (ayant des impacts au niveau de la structure)
Mission de maîtrise d'oeuvre pour les renforcements structurels et reprise en sous-oeuvre du patrimoine 13 Habitat.La mission du maître d'oeuvre sera déclinée en marchés subséquents. Les missions qui pourront être confiées au titulaire sont notamment les suivantes : - Avant-projet sommaire (APS) ; - Avant-projet définitif (APD) ; - Études de projet (PRO) ; - Assistance à la passation des marchés de travaux (AMT) ; - Études d'exécution partielles y compris VISA (EXE partielles + VISA) ; - Direction de l'exécution des travaux (DET) ; - Assistance aux opérations de réception y compris DOE (AOR) ; - Missions complémentaires : Diagnostic (DIAG) + Ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) + Produits, Équipements, Matériaux, Déchets (PEMD) Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'ajouter d'autres missions complémentaires à l'occasion des marchés subséquents sans impact sur le montant maximum de l'accord-cadre. Le cas échéant, ces missions seront définies et chiffrées dans un marché subséquent spécifique.
Client
OPH 13 HABITAT
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
08/09/2026
Alloti
Non
Clôture
15/10/2026
Moins de 5 jours
Site de dématérialisation
Accéder au profil acheteurDCE · Voir et télécharger les 22 documents
Codes CPV
Questions / Réponses
Q
Question n°2
Bonjour,
il manque la pièce 04-Acte d'engagement, est -elle nécessaire ?
Cordialement
R
18/09/26 à 15h27 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
L’Acte d'engagement sera renseigné et signé par le représentant légal de la société attributaire.
Bonne réception.
Cordialement.
Q
Question n°4
Bonjour,
Est-ce que le bureau d'études actuellement titulaire de l'accord-cadre d'études structurelles est en mesure de répondre à cette consultation?
Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement.
R
28/09/26 à 16h22 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
Oui, il est possible de soumissionner pour l’affaire de Maîtrise d’œuvre pour le Renforcement structurel et reprise en sous œuvre du patrimoine 13 Habitat (ayant des impacts au niveau de la structure).
Bonne réception.
Cordialement,
Q
Question n°5
Bonjour,
Nous aurions besoin d'une précision concernant le chiffre d'affaires minimal attendu de la part des soumissionnaires. La moyenne de 400 k€ sera-t-elle bien appréciée au titre de l'ensemble du groupement, et non pour chacun des cotraitants individuellement ?
En vous remerciant par avance pour cette précision.
Cordialement,
R
29/09/26 à 10h30 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
Conformément au RC, nous vous confirmons que la moyenne du chiffre d’affaires réalisé sur les trois derniers exercices disponibles doit être au moins égale ou supérieure à 400 000 € HT.
En cas de groupement, ce chiffre d’affaires minimal s’apprécie à l’égard de tous les membres du groupement confondus.
Dans le cas où l’opérateur serait une entreprise nouvellement créée et se trouverait donc dans l’impossibilité objective de produire des chiffres d’affaires pour les 3 dernières années comme demandé, le candidat devra apporter la preuve de sa capacité financière par tous moyens. Il pourra produire, à l’appui de son dossier de candidature, tous éléments de nature à justifier, au-delà de son simple capital social, de sa capacité financière à assurer les prestations.
Cordialement.
Q
Question n°3
Bonjour,
L'annexe 2 du CCTP détaille la gestion du BIM dans le projet, or au niveau du tableau de rémunération MOE, aucune ligne n'y fait référence.
Où doit-on intégrer cette prestation?
R
24/09/26 à 16h26 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
Les prestations liées à la gestion du BIM sont comprises dans les missions PRO et DOE.
Cordialement,
Q
Message de l'acheteur
R
14/09/26 à 12h26 :
Modification du DCE :
2026SB0066 : Accord-cadre multi- attributaire à Marchés Subséquents de Maîtrise d’œuvre pour le Renforcement structurel et reprise en sous œuvre du patrimoine 13 Habitat (ayant des impacts au niveau de la structure)Modification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Bonjour, Merci de bien vouloir retélécharger le DCE V2 dans lequel le document " Annexe 1 (6a_Annexe 1 au CCTP) " a été ajouté.Bonne réception.Cordialement.-----------------------------------------------------------------------------
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Q
Question n°1
Bonjour,
Nous vous informons qu'il manque l'Annexe 4 - Liste des résidences du Plan Pluriannuel de Rénovation inscrit au RC.
Pourriez-vous l'ajouter dans le DCE ?
Cordialement.
Bien à vous.
R
14/09/26 à 12h23 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
La liste des résidences figure dans l’annexe 1 (6a_Annexe 1 au CCTP) que vous trouverez dans le DCE V2.
Merci de bien vouloir retélécharger le DCE V2.
Bonne réception.
Cordialement.
Détails de l'avis
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