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ACCORD CADRE RECHERCHE DE FUITES

ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES RELATIF A LA RECHERCHE DE FUITES

Client

SIBAM

Marché

-

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

09/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

06/11/2026

Site de dématérialisation

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annexe 2 sinistralite de la flotte sur cinq ans.pdf
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annexe lot 1 etat absenteisme 20252024.pdf
547.7 KB
annexe lot 2 sinistralite.pdf
106.09 KB
annexe lot 4 protection juridique sinistralite sur cinq ans.pdf
94.15 KB
ccap a.e lot 1.pdf
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cctp lot 1 rousies statutaires et ccag.pdf
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lot 2 _ responsabilite civile ao rousies.pdf
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lot 3 _ vehicules a moteur ao rousies.pdf
571.49 KB
lot 4 _ protection juridique _ pf ao rousies.pdf
538.99 KB
1649441.resp-doc2023 a 2025 lot1.pdf
31.41 MB
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reglement de consultation ao 2024001 rousies.pdf
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Détails de l'avis

26 jours

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