PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES RAMES ET DES STATIONS DU METRO DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (15 LOTS)

Le présent accord-cadre a pour objet, les prestations de nettoyage des rames et des stations du métro de la Régie des Transports Métropolitains (15 LOTS). Le présent marché est réservé à un Établissement et Service d'Aide par le Travail (ESAT) au sens de l'article L. 344-2 du Code de l'action sociale et des familles ou à une Entreprise Adaptée (EA) au sens de l'article L. 5213-13 du Code du travail, conformément aux articles L. 2113-12 à L. 2113-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières n°2025065 (CCTP) et ses annexes et s'exécutent conformément aux dispositions du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Elles sont soumises à une obligation de résultat.

Client

RTM - Régie des Transports Métropolitains

Marché

-

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Procédure négociée

Publié le

30/06/2025

Alloti

15 Lots

Clôture

04/08/2025 Marché clôturé

Lien source

Détails de l'avis
Mots-clés

Ce marché est clôturé

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