Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents afférents à la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre pour les opérations de la Direction de la Promotion de SOGIMA.

L'accord-cadre est dévolu en lots de la manière suivante : - Lot n°1 : Opérations dont le coût des travaux est compris entre 750 000 € HT à 2 500 000 € HT, sans minimum et avec un maximum d'honoraires de 1 404 000 € HT pour la durée totale de l'accord-cadre. - Lot n°2 : Opérations dont le coût des travaux est à partir de 2 500 000 € HT jusqu'à plus de 15 000 000 € HT, sans minimum et avec un maximum d'honoraires de 4 577 040 € HT pour la durée totale de l'accord-cadre. L'accord-cadre porte sur la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre (type Loi MOP) pour les opérations de construction neuve ou de réhabilitation de la Direction de la Promotion de SOGIMA, avec les caractéristiques suivantes : - programmes de logements neufs, comprenant, le cas échéant, d'autres destinations, dont notamment : équipements publics, bureaux, ou locaux commerciaux, etc... - et/ou un programme de réhabilitation (de type acquisition-amélioration) ; - programmes de bâtiments de locaux d'activités ou de bureaux.