Le présent accord-cadre a pour objet Exploitation de lignes express régionales.La définition précise du besoin figure dans le CCTPIl s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.
Client
RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
14/07/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
02/09/2026 Moins de 5 jours
Lien source
ae_lot 1_l66_vf.docx
cctp_l66_vf.docx
cctp_annexe1_fiche technique ler 66_vf.xlsx
cadre financier_ler_lot 01 ligne 66.xlsm
ae_lot 2_l68_vf.docx
cctp_l68_vf.docx
cctp_annexe1_fiche technique ler 68_vf.xlsx
cadre financier_ler_lot 02 l68.xlsm
ae_lot3_l69_71_vf.docx
cctp_l69-71_vf.docx
cctp_annexe1_fiche technique ler 69-71_vf 3.xlsx
cadre financier_ler_lot 03 lignes 69_71.xlsm
ccap et ses annexes_vf.docx
cctp_annexe_2_cgv_20251017.pdf
cctp_annexe_3_livrée zou (2).pdf
cctp_annexe_4_charte accessibilité.pdf
cctp_annexe_5_ procédure_contrôles_verbalisations.pdf
cctp_annexe6c_cgmd.pdf
cctp_annexe_6b_ligne mixte.pdf
plan du memoire technique_vf.docx
rc_annexe1_l66_liste_du_personnel.xlsx
rc_annexe1_l68 liste_du_personnel.xlsx
rc_annexe1_l69_71 liste_du_personnel.xlsx
rc_vf.docx
mpi1850490-aapc.pdf
ee61e578-90f0-11f1-95e8-567217cf4cfb
Lot: L66 : DIGNE-LES-BAINS - AIX TGV - AEROPORT MARSEILLE PROVENCE Description : montant mini 555 000€ mini et maxi 2 220 000€ Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par période d'un an par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui L'accord cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
Lot: L68 : BARCELONNETTE - DIGNE - MANOSQUE - AIX EN PCE - MARSEILLE Description : montant mini 875 000€ mini et maxi 3 500 000€ Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par période d'un an par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui L'accord cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
Lot: L69 : GAP - SISTERON - MANOSQUE - MARSEILLE L71 : GAP - BRIANCON Description : montant mini 2 100 000€ mini et maxi 8 400 000€ Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par période d'un an par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Fonds Communautaires : Oui L'accord cadre est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
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