EXPLOITATION D'UN SERVICE DE TRANSPORT A LA DEMANDE SUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES FALAISES DU TALOU

17/08/26 à 16h34 : Message aux entreprises : Réponse Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-dessous des éléments de réponses à vos interrogations relatives au CCTP : Le Titulaire pourrait devoir mettre en œuvre un ou plusieurs véhicules électriques. Quel sera le délai laissé par l’Autorité pour permettre de procéder à ce changement de parc ? Le délai sera à convenir avec le titulaire pressenti en fonction d’une part de la date d’attribution du marché et d’autre part des délais annoncés par le fournisseur. Idéalement, la CCFT souheterait que le prestataire soit équipé avant le 21 mai 2027. Le CCTP indique que la centrale de réservation téléphonique doit ouvrir le samedi matin de 8h à midi. Par expérience, le samedi matin les centrales de réservation de TAD reçoivent beaucoup moins d’appel (parfois moins de 2 appels par jour), ce qui n’est économiquement pas la solution la plus pertinente. Pouvez-vous nous confirmer que vous souhaitez une ouverture téléphonique le samedi matin. Nous vous confirmons que la prestation doit être chiffrée ainsi à ce stade. Ce point pourra être rediscuté avec le titulaire en exécution. Le CCTP mentionne un BAT pour la livrée à mettre sur les véhicules. La charte graphique est elle identique à celle actuellement en œuvre ? Oui la charte graphique n’a pas évolué, le BAT devra faire l’objet d’une validation par les services de la collectivité. Le CCTP indique qu’il ne faut mettre en œuvre qu’un seul véhicule de plus de 20 places. Le service actuel, avec deux véhicules de grande capacité, permet de prendre deux centres aérés simultanément. Avec cette nouvelle configuration, ce ne sera plus possible. Pouvez-vous nous confirmer votre souhait de ne plus avoir qu’un seul véhicule grande capacité ? Nous vous confirmons ce souhait. Une solution devra être envisagée pour le transport des centres de loisirs. - Le CCTP indique au titulaire un nombre de véhicule et une plage horaire de fonctionnement. L’Autorité souhaite-t-elle que tous les véhicules soient disponibles sur toute la plage horaire ? Ou attend-elle que le titulaire propose un service plus adapté, avec au moins un véhicule disponible à chaque instant de la plage horaire de fonctionnement ? Il est attendu une rationalisation du service, cependant le titulaire devra avoir la capacité de mettre à disposition les 3 navettes sur les plages horaires afin de répondre à la demande le cas échéant. - Le CCTP inique que sur les véhicules 29 et 9 places, il conviendra de mettre en place des cadres extérieurs pour la communication. Est-il possible d’avoir des précisions sur cet item : qui fournit les communications ? qui les pose ? quelle est la taille des cadres attendus ? sont-ils à poser par-dessus la livrée ? Combien de campagnes sont prévues chaque année ? Nous vous laissons le soin de proposer un format adapté à vos navettes et conforme à la réglementation. La CCFT fournit les communications et le titulaire les pose sur les navettes. Nous envisageons jusqu’à 8 campagnes de communication par an. Nous restons à votre disposition pour tout complément, Bien cordialement,

12/08/26 à 10h53 : Message aux entreprises : Réponse Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-dessous nos réponses aux différents points adminbistratifs soulevés : Substitution de l’indice 001764119 par le 011816753 Oui, le CCAP a été modifié en conséquence. Pénalité « sans titre de transport » La mention « sans titre de transport » a été remplacée par « sans réservation ». Montant des PSE dans l’AE L’AE a été modifié. Il comporte désormais : 1 champ « Montant de l’offre de base » ; 1 champ « PSE », à dupliquer puisque deux PSE sont prévues ; 1 champ « Montant cumulé ». TVA La DPGF a été modifiée afin d’appliquer une TVA à 10 %. Unité des PSE Les PSE sont comptabilisées en « véhicule ». Si elles sont activées, elles seront réglées en une seule fois, lors d’une échéance mensuelle de versement du forfait, à la livraison du véhicule. Les réponses aux questions techniques arriveront prochaienement, Cordialement,

12/08/26 à 10h52 : Modification du DCE : 2026_011 : EXPLOITATION D’UN SERVICE DE TRANSPORT A LA DEMANDE SUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES FALAISES DU TALOUModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset