L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Familles : Trousses de spécialité drapage opératoire et sets de soin- DRAP27
Client
HOPITAUX DE PROVENCE
Marché
Fournitures
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
03/06/2026
Alloti
158 Lots
Clôture
16/07/2026
Lien source
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Lot: AIGUILLE POUR RACHI-ANESTHESIE POINTE DE CRAYON TYPE ""WHITACRE""" Description : AIGUILLE POUR RACHI-ANESTHESIE POINTE DE CRAYON TYPE ""WHITACRE""" Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: AIGUILLE SPINALE COURTE Description : AIGUILLE SPINALE COURTE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: AIGUILLE SPINALE COURTE ET LONGUE Description : AIGUILLE SPINALE COURTE ET LONGUE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SET POUR PERI-RACHIANESTHESIE TITREE 27G Description : SET POUR PERI-RACHIANESTHESIE TITREE 27G Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SET POUR BLOC NERVEUX PERIPHERIQUE INJECTION ET STIMULATION MISE EN PLACE DIRECTE Description : SET POUR BLOC NERVEUX PERIPHERIQUE INJECTION ET STIMULATION MISE EN PLACE DIRECTE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: AIGUILLE DE NEUROSTIMULATION ECHOGENE A INJECTION UNIQUE POUR BLOC PERINERVEUX Description : AIGUILLE DE NEUROSTIMULATION ECHOGENE A INJECTION UNIQUE POUR BLOC PERINERVEUX Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SET POUR BLOC NERVEUX CONTINU SOUS ECHOGUIDAGE - CATHETER QUEUE DE COCHON Description : SET POUR BLOC NERVEUX CONTINU SOUS ECHOGUIDAGE - CATHETER QUEUE DE COCHON Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SET POUR BLOC NERVEUX CONTINU SOUS ECHOGUIDAGE - CATHETER DROIT Description : SET POUR BLOC NERVEUX CONTINU SOUS ECHOGUIDAGE - CATHETER DROIT Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SET D'ANESTHESIE PERIDURALE Description : SET D'ANESTHESIE PERIDURALE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SET ANESTHESIE PERIDURALE ARME Description : SET ANESTHESIE PERIDURALE ARME Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: FILTRE D'ANESTHESIE PERIDURALE Description : FILTRE D'ANESTHESIE PERIDURALE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SET CATHETER MULTIPERFORE POUR ANALGESIE (INFILTRATION INTRACICATRICIELLE) Description : SET CATHETER MULTIPERFORE POUR ANALGESIE (INFILTRATION INTRACICATRICIELLE) Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: DIFFUSEUR PORTABLE POUR ANALGESIE Description : DIFFUSEUR PORTABLE POUR ANALGESIE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: DIFFUSEUR PORTABLE POUR ANESTHESIE LOCOREGIONALE Description : DIFFUSEUR PORTABLE POUR ANESTHESIE LOCOREGIONALE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: AIGUILLE DE PRELEVEMENT NR-FIT Description : AIGUILLE DE PRELEVEMENT NR-FIT Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SERINGUE DE REPERAGE DE L'ESPACE PERIDURAL Description : SERINGUE DE REPERAGE DE L'ESPACE PERIDURAL Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: ROBINET 3VOIES NRFIT Description : ROBINET 3VOIES NRFIT Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SPIKE NRFIT Description : SPIKE NRFIT Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CANULE DE TRACHEOTOMIE A BALLONNET AVEC VOIE D'ASPIRATION ET DRAINAGE SUBGLOTTIQUE Description : CANULE DE TRACHEOTOMIE A BALLONNET AVEC VOIE D'ASPIRATION ET DRAINAGE SUBGLOTTIQUE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CANULE DE TRACHEOTOMIE ARME A BALLONNET CANULE LONGUE (15 CM) Description : CANULE DE TRACHEOTOMIE ARME A BALLONNET CANULE LONGUE (15 CM) Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CANULE DE TRACHEOTOMIE EN SILICONE Description : CANULE DE TRACHEOTOMIE EN SILICONE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: VALVE DE PHONATION POUR CANULE DE TRACHEOTOMIE Description : VALVE DE PHONATION POUR CANULE DE TRACHEOTOMIE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: VALVE DE PHONATION DE MONTGOMERY Description : VALVE DE PHONATION DE MONTGOMERY Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SET DE TRACHEOTOMIE DOUBLE LUMIERE Description : SET DE TRACHEOTOMIE DOUBLE LUMIERE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: KIT DE CANULE DE TRACHEOTOMIE FENETREE ET CHEMISE INTERNE SATELLITE Description : KIT DE CANULE DE TRACHEOTOMIE FENETREE ET CHEMISE INTERNE SATELLITE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: KIT DE CANULE DE TRACHEOTOMIE FENETREE Description : KIT DE CANULE DE TRACHEOTOMIE FENETREE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: KIT DE TRACHEOTOMIE PERCUTANEE AVEC CANULE ARMEE A COLLERETTE REGLABLE POUR LONG COU Description : KIT DE TRACHEOTOMIE PERCUTANEE AVEC CANULE ARMEE A COLLERETTE REGLABLE POUR LONG COU Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: KIT DE TRACHEOTOMIE PERCUTANEE AVEC CANULE NON ARMEE Description : KIT DE TRACHEOTOMIE PERCUTANEE AVEC CANULE NON ARMEE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SET DE CRICOTHYROTOMIE Description : SET DE CRICOTHYROTOMIE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CANULE DE GUEDEL 30 mm Description : CANULE DE GUEDEL 30 mm Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SONDE LARYNGECTOMIE MONTANDON A BALLONNET Description : SONDE LARYNGECTOMIE MONTANDON A BALLONNET Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: "SONDE ENDOTRACHEALE DE ""BOUSSIGNAC""" Description : "SONDE ENDOTRACHEALE DE ""BOUSSIGNAC""" Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SONDE ENDOTRACHEALE A BALLONNET Description : SONDE ENDOTRACHEALE A BALLONNET Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SONDE ENDOTRACHEALE A BALLONNET AVEC VOIE D'ASPIRATION SUBGLOTTIQUE Description : SONDE ENDOTRACHEALE A BALLONNET AVEC VOIE D'ASPIRATION SUBGLOTTIQUE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SONDE ENDOTRACHEALE ARMEE A BALLONNET SANS MANDRIN A USAGE PEDIATRIQUE Description : SONDE ENDOTRACHEALE ARMEE A BALLONNET SANS MANDRIN A USAGE PEDIATRIQUE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SONDE ENDOTRACHEALE A BALLONNET A USAGE PEDIATRIQUE Description : SONDE ENDOTRACHEALE A BALLONNET A USAGE PEDIATRIQUE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SONDE ENDOTRACHEALE A BALLONNET A USAGE PEDIATRIQUE INFERIEUR A 3 MM Description : SONDE ENDOTRACHEALE A BALLONNET A USAGE PEDIATRIQUE INFERIEUR A 3 MM Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SONDE ENDOTRACHEALE SANS BALLONNET AVEC VOIE D'INSTILLATION A USAGE PEDIATRIQUE Description : SONDE ENDOTRACHEALE SANS BALLONNET AVEC VOIE D'INSTILLATION A USAGE PEDIATRIQUE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SONDE ENDOTRACHEALE PREFORME ORALE Description : SONDE ENDOTRACHEALE PREFORME ORALE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CATHETER D'ECHANGE DE SONDE ENDOTRACHEALE Description : CATHETER D'ECHANGE DE SONDE ENDOTRACHEALE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: MANDRIN D'INTUBATION TRACHEALE COUDE CH15 POUR INTUBATION DIFFICILE Description : MANDRIN D'INTUBATION TRACHEALE COUDE CH15 POUR INTUBATION DIFFICILE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: MANDRIN D'INTUBATION TRACHEALE COUDE CH8 POUR INTUBATION DIFFICILE Description : MANDRIN D'INTUBATION TRACHEALE COUDE CH8 POUR INTUBATION DIFFICILE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: MANDRIN DE BOUSSIGNAC Description : MANDRIN DE BOUSSIGNAC Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: TUBE LARYNGE Description : TUBE LARYNGE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: MASQUE LARYNGE Description : MASQUE LARYNGE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: MASQUE LARYNGE NEONATOLOGIE Description : MASQUE LARYNGE NEONATOLOGIE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: MASQUE LARYNGE ARME Description : MASQUE LARYNGE ARME Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: LAME DE LARYNGOSCOPE PLASTIQUE Description : LAME DE LARYNGOSCOPE PLASTIQUE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: VIDEOLARYNGOSCOPE POUR INTUBATION ENDOTRACHEALE AVEC MANCHE RE-UTILISABLE MUNIE D'UN ECRAN Description : VIDEOLARYNGOSCOPE POUR INTUBATION ENDOTRACHEALE AVEC MANCHE RE-UTILISABLE MUNIE D'UN ECRAN Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SONDE INTUBATION BRONCHIQUE 2 VOIES TYPE CARLENS Description : SONDE INTUBATION BRONCHIQUE 2 VOIES TYPE CARLENS Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SONDE INTUBATION BRONCHIQUE 2 VOIES TYPE WHITE Description : SONDE INTUBATION BRONCHIQUE 2 VOIES TYPE WHITE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: DISPOSITIF DE BLOCAGE ENDOBRONCHIQUE D'ARNDT Description : DISPOSITIF DE BLOCAGE ENDOBRONCHIQUE D'ARNDT Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: DISPOSITIF DE BLOCAGE ENDOBRONCHIQUE AVEC BIFURCATION EN Y Description : DISPOSITIF DE BLOCAGE ENDOBRONCHIQUE AVEC BIFURCATION EN Y Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SYSTÈME D'EXCLUSION PULMONAIRE AVEC CONTRÔLE CONTINU SOUS FIBROSCOPE Description : SYSTÈME D'EXCLUSION PULMONAIRE AVEC CONTRÔLE CONTINU SOUS FIBROSCOPE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SYSTEME C.P.A.P. Description : SYSTEME C.P.A.P. Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SET C.P.A.P DE BOUSSIGNAC Description : SET C.P.A.P DE BOUSSIGNAC Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SONDE ENDOTRACHEALE POUR MICROCHIRURGIE LARYNGEE Description : SONDE ENDOTRACHEALE POUR MICROCHIRURGIE LARYNGEE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SONDE NASOPHARYNGEE Description : SONDE NASOPHARYNGEE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SONDE POUR EPISTAXIS SILICONE Description : SONDE POUR EPISTAXIS SILICONE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SONDE POUR EPISTAXIS SILICONE AVEC BALLONNET TRES ETIRABLE EN LONGEUR Description : SONDE POUR EPISTAXIS SILICONE AVEC BALLONNET TRES ETIRABLE EN LONGEUR Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CATHETER DE DILATATION AVEC BALLONNET Description : CATHETER DE DILATATION AVEC BALLONNET Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SONDE D'ASPIRATION DES VOIES RESPIRATOIRES COUDEE Description : SONDE D'ASPIRATION DES VOIES RESPIRATOIRES COUDEE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SONDE ASPIRATION ENDOTRACHEALE EN SYSTÈME CLOS Description : SONDE ASPIRATION ENDOTRACHEALE EN SYSTÈME CLOS Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: VALVE D'ARRET DE VIDE AVEC ET SANS TUBULURE Description : VALVE D'ARRET DE VIDE AVEC ET SANS TUBULURE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: VALVE D'ARRET DE VIDE PEDIATRIQUE TRANSLUCIDE SANS TUBULURE Description : VALVE D'ARRET DE VIDE PEDIATRIQUE TRANSLUCIDE SANS TUBULURE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: RACCORD STERILE POUR SONDE ENDOTRACHEALE EN T DOUBLE ROTULE Description : RACCORD STERILE POUR SONDE ENDOTRACHEALE EN T DOUBLE ROTULE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: RACCORD DROIT AVEC EMBOUT ROTULE Description : RACCORD DROIT AVEC EMBOUT ROTULE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: RACCORD COUDE POUR MASQUE Description : RACCORD COUDE POUR MASQUE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: RACCORD COUDE A 90° AVEC PRISE CAPNO POUR MASQUE Description : RACCORD COUDE A 90° AVEC PRISE CAPNO POUR MASQUE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: RACCORD STERILE POUR SONDE ENDOTRACHEALE EN T DOUBLE ROTULE ANGULE Description : RACCORD STERILE POUR SONDE ENDOTRACHEALE EN T DOUBLE ROTULE ANGULE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: FILTRE ELECTROSTATIQUE POUR ANESTHESIE Description : FILTRE ELECTROSTATIQUE POUR ANESTHESIE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: FILTRE POUR ANESTHESIE AVEC RACCORD ANNELE Description : FILTRE POUR ANESTHESIE AVEC RACCORD ANNELE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: FILTRE ELECTROSTATIQUE - MEMBRANE FILTRANTE AVEC FILTRE MECANIQUE Description : FILTRE ELECTROSTATIQUE - MEMBRANE FILTRANTE AVEC FILTRE MECANIQUE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: ECHANGEUR DE CHALEUR ET D'HUMIDITE AVEC FILTRE ADULTE POUR REANIMATION Description : ECHANGEUR DE CHALEUR ET D'HUMIDITE AVEC FILTRE ADULTE POUR REANIMATION Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: ECHANGEUR DE CHALEUR ET D'HUMIDITE PEDIATRIE Description : ECHANGEUR DE CHALEUR ET D'HUMIDITE PEDIATRIE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: ECHANGEUR DE CHALEUR ET D'HUMIDITE POUR RESPIRATION SPONTANEE ET OXYGENOTHERAPIE Description : ECHANGEUR DE CHALEUR ET D'HUMIDITE POUR RESPIRATION SPONTANEE ET OXYGENOTHERAPIE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CONNECTEUR FLEXIBLE ANNELE SURFACE INTERNE LISSE Description : CONNECTEUR FLEXIBLE ANNELE SURFACE INTERNE LISSE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: ASPIRATEUR MUCOSITE PETIT VOLUME AVEC ET SANS SONDE Description : ASPIRATEUR MUCOSITE PETIT VOLUME AVEC ET SANS SONDE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CATHETER DE PRELEVEMENT BRONCHIQUE PROTEGE - ADULTE Description : CATHETER DE PRELEVEMENT BRONCHIQUE PROTEGE - ADULTE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CAPTEUR POUR OXYMETRIE DE POULS STANDARD ET TECHNOLOGIE OXIMAX Description : CAPTEUR POUR OXYMETRIE DE POULS STANDARD ET TECHNOLOGIE OXIMAX Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SET DE PRESSION A USAGE UNIQUE Description : SET DE PRESSION A USAGE UNIQUE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SET DE PRESSION DOUBLE ROBINET A USAGE UNIQUE Description : SET DE PRESSION DOUBLE ROBINET A USAGE UNIQUE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: INTRODUCTEUR PERCUTANE AVEC VALVE HEMOSTATIQUE ET VOIE LATERALE Description : INTRODUCTEUR PERCUTANE AVEC VALVE HEMOSTATIQUE ET VOIE LATERALE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CATHETER DE THERMODILUTION POUR MESURE DU DEBIT CARDIAQUE Description : CATHETER DE THERMODILUTION POUR MESURE DU DEBIT CARDIAQUE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: "CATHETER DE MONITORAGE HEMODYNAMIQUE COMPATIBLE AVEC LE MONITEUR ""HEMOSPHERE""" Description : "CATHETER DE MONITORAGE HEMODYNAMIQUE COMPATIBLE AVEC LE MONITEUR ""HEMOSPHERE""" Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: "SONDE OESOPHAGIENNE COMPATIBLE AVEC LE SYSTEME DOPPLER ""ODM II""" Description : "SONDE OESOPHAGIENNE COMPATIBLE AVEC LE SYSTEME DOPPLER ""ODM II""" Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CATHETER DE MESURE DEBIT CARDIAQUE ET MONITORAGE PAR THERMODILUTION Description : CATHETER DE MESURE DEBIT CARDIAQUE ET MONITORAGE PAR THERMODILUTION Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CATHETER DE MESURE DEBIT CARDIAQUE POUR MONITEUR HEMOSPHERE Description : CATHETER DE MESURE DEBIT CARDIAQUE POUR MONITEUR HEMOSPHERE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CONSOMMABLES POUR MONITORAGE VENTILATOIRE EN NAVA Description : CONSOMMABLES POUR MONITORAGE VENTILATOIRE EN NAVA Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: DISPOSITIF POUR ADMINISTRATION DES ANESTHESIQUES VOLATILES AVEC MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS Description : DISPOSITIF POUR ADMINISTRATION DES ANESTHESIQUES VOLATILES AVEC MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: BOITIER DE PROTECTION POUR RAMPE AVEC SUPPORT DE FIXATION Description : BOITIER DE PROTECTION POUR RAMPE AVEC SUPPORT DE FIXATION Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: AIGUILLE HYPODERMIQUE Description : AIGUILLE HYPODERMIQUE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CATHETER COURT EN POLYURETHANE Description : CATHETER COURT EN POLYURETHANE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CATHETER COURT EN PTFE Description : CATHETER COURT EN PTFE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CATHETER COURT A SECURITE PASSIVE AVEC ET SANS SITE D'INJECTION Description : CATHETER COURT A SECURITE PASSIVE AVEC ET SANS SITE D'INJECTION Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CATHETER COURT A SECURITE ACTIVE SANS SITE D'INJECTION Description : CATHETER COURT A SECURITE ACTIVE SANS SITE D'INJECTION Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SET DE PERFUSION SOUS CUTANEE Description : SET DE PERFUSION SOUS CUTANEE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CATHETER LONG PEDIATRIQUE ABORD CENTRAL PAR INSERTION PERIPHERIQUE AVEC VALVE INTEGREE Description : CATHETER LONG PEDIATRIQUE ABORD CENTRAL PAR INSERTION PERIPHERIQUE AVEC VALVE INTEGREE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CATHETER VEINEUX CENTRAL INSERTION PERIPHERIQUE AVEC VALVE 3 POSITIONS Description : CATHETER VEINEUX CENTRAL INSERTION PERIPHERIQUE AVEC VALVE 3 POSITIONS Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CATHETER POUR VOIE CENTRALE - PUR - PEDIATRIQUE Description : CATHETER POUR VOIE CENTRALE - PUR - PEDIATRIQUE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SET CATHETER MULTI LUMIERE HAUT DEBIT Description : SET CATHETER MULTI LUMIERE HAUT DEBIT Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CATHETER ACCES MULTI-LUMIERE HAUT DEBIT POUR DECHOCAGE Description : CATHETER ACCES MULTI-LUMIERE HAUT DEBIT POUR DECHOCAGE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SET DE REPARATION POUR CATHETER VOIE CENTRALE BROVIAC Description : SET DE REPARATION POUR CATHETER VOIE CENTRALE BROVIAC Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: TROCART PERFUSION INTRAOSSEUSE Description : TROCART PERFUSION INTRAOSSEUSE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: TROCART PERFUSION INTRAOSSEUSE COMPATIBLE AVEC LA POIGNEE MOTORISEE EZ-IO G3 Description : TROCART PERFUSION INTRAOSSEUSE COMPATIBLE AVEC LA POIGNEE MOTORISEE EZ-IO G3 Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: PERFUSEUR 1 VOIE A PRISE D'AIR OUVERTE AVEC VALVE - LUER FIXE - FILTRE 0,2 µm EN LIGNE Description : PERFUSEUR 1 VOIE A PRISE D'AIR OUVERTE AVEC VALVE - LUER FIXE - FILTRE 0,2 µm EN LIGNE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SET DE PERFUSION POUR ANESTHESIE Description : SET DE PERFUSION POUR ANESTHESIE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: PROLONGATEUR 1 VOIE MALE/MALE LUER LOCK FIXE Description : PROLONGATEUR 1 VOIE MALE/MALE LUER LOCK FIXE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: PROLONGATEUR 1 VOIE 13,5 CM AVEC VALVE BIDIRECTIONNELLE NEUTRE Description : PROLONGATEUR 1 VOIE 13,5 CM AVEC VALVE BIDIRECTIONNELLE NEUTRE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: PROLONGATEUR 1 VOIE 15 CM AVEC ROBINET ET VALVE ANTI-RETOUR Description : PROLONGATEUR 1 VOIE 15 CM AVEC ROBINET ET VALVE ANTI-RETOUR Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: PROLONGATEUR 1 VOIE 10 CM AVEC ROBINET 3 VOIES AVEC 2 VALVES NEUTRES BIDIRECTIONNELLES Description : PROLONGATEUR 1 VOIE 10 CM AVEC ROBINET 3 VOIES AVEC 2 VALVES NEUTRES BIDIRECTIONNELLES Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: PROLONGATEUR 1 VOIE AVEC 2 ROBINETS ET VALVE ANTI RETOUR Description : PROLONGATEUR 1 VOIE AVEC 2 ROBINETS ET VALVE ANTI RETOUR Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: PROLONGATEUR 14CM 2 VOIES 9CM AVEC 2 VALVES BIDIRECTIONNELLES NEUTRES Description : PROLONGATEUR 14CM 2 VOIES 9CM AVEC 2 VALVES BIDIRECTIONNELLES NEUTRES Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: PROLONGATEUR 2 VOIES Description : PROLONGATEUR 2 VOIES Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: PROLONGATEUR 2 VOIES Description : PROLONGATEUR 2 VOIES Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: PROLONGATEUR SPECIAL 3 VOIES Description : PROLONGATEUR SPECIAL 3 VOIES Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: KIT DE PERFUSION Description : KIT DE PERFUSION Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: PROLONGATEUR SPECIAL 4 VOIES Description : PROLONGATEUR SPECIAL 4 VOIES Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: PROLONGATEUR 8 VOIES Description : PROLONGATEUR 8 VOIES Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: REGULATEUR DE DEBIT AVEC ROBINET Description : REGULATEUR DE DEBIT AVEC ROBINET Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: ROBINET 3 VOIES AVEC 2 VALVES NEUTRES BIDIRECTIONNELLES Description : ROBINET 3 VOIES AVEC 2 VALVES NEUTRES BIDIRECTIONNELLES Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: ROBINET 1 VOIE Description : ROBINET 1 VOIE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: POCHE VIDE DE PERFUSION Description : POCHE VIDE DE PERFUSION Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: PROLONGATEUR POUR PCA Description : PROLONGATEUR POUR PCA Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: BOUCHON MALE LL/FEMELLE LL Description : BOUCHON MALE LL/FEMELLE LL Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: FILTRE PLAT Description : FILTRE PLAT Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: FILTRE PERFUSION LONGUE DUREE (4 JOURS) Description : FILTRE PERFUSION LONGUE DUREE (4 JOURS) Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: FILTRE HYDROPHOBE POUR FILTRATION STERILISANTE DES LIQUIDES Description : FILTRE HYDROPHOBE POUR FILTRATION STERILISANTE DES LIQUIDES Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: POCHE DE NUTRITION PARENTERALE Description : POCHE DE NUTRITION PARENTERALE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: POCHE DE PRELEVEMENT DE SANG DE CORDON Description : POCHE DE PRELEVEMENT DE SANG DE CORDON Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: TRANFUSEUR DOUBLE PERCUTEUR Description : TRANFUSEUR DOUBLE PERCUTEUR Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: TRANSFUSEUR DE PRECISION Description : TRANSFUSEUR DE PRECISION Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: TRANSFUSEUR ACCELERE Description : TRANSFUSEUR ACCELERE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: POCHE POUR TRAITEMENT UV DES PLAQUETTES Description : POCHE POUR TRAITEMENT UV DES PLAQUETTES Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: POCHE DE PRELEVEMENT ET DE CONSERVATION DE CELLULES Description : POCHE DE PRELEVEMENT ET DE CONSERVATION DE CELLULES Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: PLATEAU POUR EXSANGUINO-TRANSFUSION Description : PLATEAU POUR EXSANGUINO-TRANSFUSION Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SYSTEME DE RECHAUFFEMENT DE FLUIDE PATIENT POUR PERFUSION DEBIT 100/150 ml/min Description : SYSTEME DE RECHAUFFEMENT DE FLUIDE PATIENT POUR PERFUSION DEBIT 100/150 ml/min Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CONSOMMABLES POUR RECHAUFFEUR/ACCELERATEUR DE FLUIDE PATIENT MODELE FLUIDO AIR GUARD SYSTEM Description : CONSOMMABLES POUR RECHAUFFEUR/ACCELERATEUR DE FLUIDE PATIENT MODELE FLUIDO AIR GUARD SYSTEM Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CONSOMMABLES POUR SYSTEME DE RECHAUFFEMENT DE FLUIDE PATIENT MODELE RANGER Description : CONSOMMABLES POUR SYSTEME DE RECHAUFFEMENT DE FLUIDE PATIENT MODELE RANGER Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CONSOMMABLES POUR POMPE A PERFUSION RYTHMIC Description : CONSOMMABLES POUR POMPE A PERFUSION RYTHMIC Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: TUBULURE DE PERFUSION COMPATIBLE AVEC POMPE CADD Description : TUBULURE DE PERFUSION COMPATIBLE AVEC POMPE CADD Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: OBTURATEUR BOUCHON INVIOLABLE POUR SERINGUE Description : OBTURATEUR BOUCHON INVIOLABLE POUR SERINGUE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SCELLE POUR FLACON AVEC BOUCHON DE 20MM DE DIAMETRE Description : SCELLE POUR FLACON AVEC BOUCHON DE 20MM DE DIAMETRE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CONNECTEUR BIDIRECTIONNEL DE SECURITE LUER LOCK POUR CATHETERISME Description : CONNECTEUR BIDIRECTIONNEL DE SECURITE LUER LOCK POUR CATHETERISME Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: PERFORATEUR AVEC SITE D'ECHANTILLONAGE Description : PERFORATEUR AVEC SITE D'ECHANTILLONAGE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: POCHE OPAQUE DE PROTECTION Description : POCHE OPAQUE DE PROTECTION Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SET DE TRANSFERT SYSTEME CLOS Description : SET DE TRANSFERT SYSTEME CLOS Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SET DE TRANSFERT DOUBLE PERFORATEUR POUR FLACON Description : SET DE TRANSFERT DOUBLE PERFORATEUR POUR FLACON Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SET DE TRANSFERT POCHE OU FLACON/SERINGUE Description : SET DE TRANSFERT POCHE OU FLACON/SERINGUE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CHAMP DE PROTECTION Description : CHAMP DE PROTECTION Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: LIGNE SECURISEE POUR RECONSTITUTION ET RINCAGE DES CYTOTOXIQUES Description : LIGNE SECURISEE POUR RECONSTITUTION ET RINCAGE DES CYTOTOXIQUES Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: LIGNE D'EXTENSION DE DILUTION POUR LA CONNEXION DES POCHES DE CYTOTOXIQUES Description : LIGNE D'EXTENSION DE DILUTION POUR LA CONNEXION DES POCHES DE CYTOTOXIQUES Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: GELIFIANT EN MINI-DOSE Description : GELIFIANT EN MINI-DOSE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CONSOMMABLES POUR CHIMIOTHERAPIE INTRAPERITONEALE PRESSURISEE PAR AEROSOLS Description : CONSOMMABLES POUR CHIMIOTHERAPIE INTRAPERITONEALE PRESSURISEE PAR AEROSOLS Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: BUSE DE PULVERISATION ENDOSCOPIQUE POUR PROCEDURE PIPAC Description : BUSE DE PULVERISATION ENDOSCOPIQUE POUR PROCEDURE PIPAC Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: DIFFUSEUR PORTABLE POUR CYTOSTATIQUE Description : DIFFUSEUR PORTABLE POUR CYTOSTATIQUE Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: SITE IMPLANTABLE VEINEUX POLYMERE TRANSPARENT A L'IRM Description : SITE IMPLANTABLE VEINEUX POLYMERE TRANSPARENT A L'IRM Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
Lot: CHAMBRE IMPLANTABLE TYPE BROVIAC OU EQUIVALENT Description : CHAMBRE IMPLANTABLE TYPE BROVIAC OU EQUIVALENT Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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03/07/2026
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