2026-0011 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES A USAGE UNIQUE : FAMILLES : TROUSSES DE SPECIALITE DRAPAGE OPERATOIRE ET SETS DE SOIN - DRAP27 (2027-2031)

Lot: TROUSSE DE PAROI PETITE TAILLE Description : TROUSSE DE PAROI PETITE TAILLE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE SONDAGE Description : TROUSSE DE SONDAGE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CHAMP DOUBLE U Description : CHAMP DOUBLE U Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE LAPAROTOMIE PÉDIATRIQUE - CHU NORD Description : TROUSSE DE LAPAROTOMIE PÉDIATRIQUE - CHU NORD Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE LAPAROTOMIE PEDIATRIQUE - CHU TIMONE Description : TROUSSE DE LAPAROTOMIE PEDIATRIQUE - CHU TIMONE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE LAPAROTOMIE PEDIATRIQUE GRAND - CHU TIMONE Description : TROUSSE DE LAPAROTOMIE PEDIATRIQUE GRAND - CHU TIMONE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE LAPAROTOMIE - CHU NORD Description : TROUSSE DE LAPAROTOMIE - CHU NORD Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE LAPAROTOMIE - CHU CONCEPTION Description : TROUSSE DE LAPAROTOMIE - CHU CONCEPTION Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE THORACOTOMIE - CHU NORD Description : TROUSSE DE THORACOTOMIE - CHU NORD Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE HEPATECTOMIE / GREFFE HEPATIQUE Description : TROUSSE HEPATECTOMIE / GREFFE HEPATIQUE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE D'ISOLATION VERTICALE Description : TROUSSE D'ISOLATION VERTICALE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE VASCULAIRE - CHU TIMONE Description : TROUSSE VASCULAIRE - CHU TIMONE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE VASCULAIRE - CHU NORD Description : TROUSSE VASCULAIRE - CHU NORD Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR VASCULAIRE - CHU NORD Description : TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR VASCULAIRE - CHU NORD Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE AORTE GREFFE - CHU NORD Description : TROUSSE AORTE GREFFE - CHU NORD Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE ENDO-VASCULAIRE - CHU NORD Description : TROUSSE ENDO-VASCULAIRE - CHU NORD Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE GREFFE - CHU NORD Description : TROUSSE GREFFE - CHU NORD Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE VALVE CARDIAQUE Description : TROUSSE DE VALVE CARDIAQUE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE PONTAGE CARDIAQUE Description : TROUSSE DE PONTAGE CARDIAQUE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE PERICARDE Description : TROUSSE DE PERICARDE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE CEC CARDIO PEDIATRIE Description : TROUSSE DE CEC CARDIO PEDIATRIE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE D'ANGIO-VASCULAIRE Description : TROUSSE D'ANGIO-VASCULAIRE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE D'ANGIOGRAPHIE Description : TROUSSE D'ANGIOGRAPHIE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE ELECTROPHYSIOLOGIE - CH AIX EN PROVENCE Description : TROUSSE ELECTROPHYSIOLOGIE - CH AIX EN PROVENCE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE D'ANGIO-NEUROLOGIE Description : TROUSSE D'ANGIO-NEUROLOGIE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE D'ELECTROPHYSIOLOGIE / CORONAROGRAPHIE Description : TROUSSE D'ELECTROPHYSIOLOGIE / CORONAROGRAPHIE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE CORO-ANGIOGRAPHIE - CH AIX EN PROVENCE Description : TROUSSE CORO-ANGIOGRAPHIE - CH AIX EN PROVENCE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE CORONAROGRAPHIE PEDIATRIQUE Description : TROUSSE DE CORONAROGRAPHIE PEDIATRIQUE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE PACE MAKER Description : TROUSSE DE PACE MAKER Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE PACEMAKER - CH AIX EN PROVENCE Description : TROUSSE PACEMAKER - CH AIX EN PROVENCE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE RYTHMOLOGIE - CH ARLES Description : TROUSSE DE RYTHMOLOGIE - CH ARLES Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE MAIN INTERVENTION Description : TROUSSE DE MAIN INTERVENTION Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE ISOLATION VERTICALE - CHU TIMONE Description : TROUSSE ISOLATION VERTICALE - CHU TIMONE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR - CHU NORD Description : TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR - CHU NORD Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR PÉDIATRIQUE Description : TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR PÉDIATRIQUE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR CH ARLES Description : TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR CH ARLES Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE MEMBRE INFERIEUR - CHU TIMONE Description : TROUSSE MEMBRE INFERIEUR - CHU TIMONE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE MEMBRE INFERIEUR - CHU NORD Description : TROUSSE MEMBRE INFERIEUR - CHU NORD Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE MEMBRE INFERIEUR PÉDIATRIQUE Description : TROUSSE MEMBRE INFERIEUR PÉDIATRIQUE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE MEMBRE INFERIEUR CH ARLES Description : TROUSSE MEMBRE INFERIEUR CH ARLES Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE D'EXTREMITE - HOPITAUX SUD Description : TROUSSE D'EXTREMITE - HOPITAUX SUD Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE HANCHE VOIE ANTERIEURE Description : TROUSSE DE HANCHE VOIE ANTERIEURE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE HANCHE - HOPITAUX SUD Description : TROUSSE DE HANCHE - HOPITAUX SUD Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE HANCHE - CHU TIMONE Description : TROUSSE DE HANCHE - CHU TIMONE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE HANCHE - CHU NORD Description : TROUSSE DE HANCHE - CHU NORD Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE HANCHE VOIE ANTERIEURE - CHU NORD Description : TROUSSE DE HANCHE VOIE ANTERIEURE - CHU NORD Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE PROTHESE DE HANCHE CH ARLES Description : TROUSSE PROTHESE DE HANCHE CH ARLES Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE HANCHE - SALON DE PROVENCE Description : TROUSSE DE HANCHE - SALON DE PROVENCE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE ORTHOPEDIQUE PEDIATRIQUE Description : TROUSSE ORTHOPEDIQUE PEDIATRIQUE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE GENOU - CHU NORD Description : TROUSSE DE GENOU - CHU NORD Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE ARTHROSCOPIQUE PEDIATRIQUE - CHU TIMONE Description : TROUSSE ARTHROSCOPIQUE PEDIATRIQUE - CHU TIMONE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: STOCKINETTES ORTHOPEDIQUES Description : STOCKINETTES ORTHOPEDIQUES Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE CRANE - CHU TIMONE Description : TROUSSE DE CRANE - CHU TIMONE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE RACHIS PERCUTANEE - CHU TIMONE Description : TROUSSE DE RACHIS PERCUTANEE - CHU TIMONE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE RACHIS OUVERT - CHU TIMONE Description : TROUSSE DE RACHIS OUVERT - CHU TIMONE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE RACHIS PEDIATRIQUE Description : TROUSSE DE RACHIS PEDIATRIQUE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE RACHIS PERCUTANEE - CHU NORD Description : TROUSSE DE RACHIS PERCUTANEE - CHU NORD Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE RACHIS OUVERT - CHU NORD Description : TROUSSE DE RACHIS OUVERT - CHU NORD Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE ACCOUCHEMENT - CH MARTIGUES Description : TROUSSE ACCOUCHEMENT - CH MARTIGUES Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE ACCOUCHEMENT - CH AIX EN PROVENCE Description : TROUSSE ACCOUCHEMENT - CH AIX EN PROVENCE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE ACCOUCHEMENT AVEC INSTRUMENTATION - CH AIX EN PROVENCE Description : TROUSSE ACCOUCHEMENT AVEC INSTRUMENTATION - CH AIX EN PROVENCE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: SET ACCOUCHEMENT ET EPISIOTOMIE STERILE -CISEAUX DE MAYO STERILE A USAGE UNIQUE SATELLITE Description : SET ACCOUCHEMENT ET EPISIOTOMIE STERILE -CISEAUX DE MAYO STERILE A USAGE UNIQUE SATELLITE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE CESARIENNE - CH AIX EN PROVENCE Description : TROUSSE CESARIENNE - CH AIX EN PROVENCE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE CESARIENNE - CH MARTIGUES Description : TROUSSE CESARIENNE - CH MARTIGUES Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE CESARIENNE SALON DE PROVENCE Description : TROUSSE CESARIENNE SALON DE PROVENCE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE COELIO VISCERAL ET GYNECOLOGIE - SALON DE PROVENCE Description : TROUSSE DE COELIO VISCERAL ET GYNECOLOGIE - SALON DE PROVENCE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE URO-GYNECO Description : TROUSSE URO-GYNECO Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE UROLOGIE ENDOSCOPIE - CHU NORD Description : TROUSSE UROLOGIE ENDOSCOPIE - CHU NORD Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE UROLOGIE ENDOSCOPIE SOUS SCOPE - CHU NORD Description : TROUSSE UROLOGIE ENDOSCOPIE SOUS SCOPE - CHU NORD Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE RTU - CH AIX EN PROVENCE Description : TROUSSE RTU - CH AIX EN PROVENCE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE MAXILLO - ORL - CHU CONCEPTION Description : TROUSSE MAXILLO - ORL - CHU CONCEPTION Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE OREILLE ORL - CHU CONCEPTION Description : TROUSSE OREILLE ORL - CHU CONCEPTION Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE ENDOCRINOLOGIE - CHU CONCEPTION Description : TROUSSE ENDOCRINOLOGIE - CHU CONCEPTION Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE SEIN / ABDOMINOPLASTIE Description : TROUSSE SEIN / ABDOMINOPLASTIE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE FACE Description : TROUSSE DE FACE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DENT Description : TROUSSE DENT Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE ORL PEDIATRIQUE - CHU TIMONE Description : TROUSSE ORL PEDIATRIQUE - CHU TIMONE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE CRANIOTOMIE PEDIATRIQUE Description : TROUSSE DE CRANIOTOMIE PEDIATRIQUE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE UNIVERSELLE NEURO PEDIATRIQUE - CHU TIMONE Description : TROUSSE UNIVERSELLE NEURO PEDIATRIQUE - CHU TIMONE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE CRANE - CHU NORD Description : TROUSSE CRANE - CHU NORD Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE CRANE PEDIATRIE - CHU NORD Description : TROUSSE CRANE PEDIATRIE - CHU NORD Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CHAMP DE CRANIOTOMIE Description : CHAMP DE CRANIOTOMIE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE REFECTION DE PANSEMENT BRULES - CHU TIMONE Description : TROUSSE REFECTION DE PANSEMENT BRULES - CHU TIMONE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CHAMP FENETRE NON PLASTIFIE Description : CHAMP FENETRE NON PLASTIFIE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: SAC A LUXATION Description : SAC A LUXATION Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: BOL A GUIDE Description : BOL A GUIDE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: SET HEMODIALYSE FAV Description : SET HEMODIALYSE FAV Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: SET DE BRANCHEMENT FISTULE ARTERIO-VEINEUSE - CH MARTIGUES Description : SET DE BRANCHEMENT FISTULE ARTERIO-VEINEUSE - CH MARTIGUES Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: SET CATHETER FISTULE - CH AIX EN PROVENCE Description : SET CATHETER FISTULE - CH AIX EN PROVENCE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: SET CATHETER FISTULE - CH MARTIGUES Description : SET CATHETER FISTULE - CH MARTIGUES Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: SET HEMODIALYSE CATHETER CENTRAL Description : SET HEMODIALYSE CATHETER CENTRAL Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: SET DE BRANCHEMENT SUR CHAMBRE IMPLANTABLE Description : SET DE BRANCHEMENT SUR CHAMBRE IMPLANTABLE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: SET DE BRANCHEMENT SUR CHAMBRE IMPLANTABLE - CH MARTIGUES Description : SET DE BRANCHEMENT SUR CHAMBRE IMPLANTABLE - CH MARTIGUES Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: PLATEAU ANESTHÉSIE STÉRILE RIGIDE présentés sous simple emballage Description : PLATEAU ANESTHÉSIE STÉRILE RIGIDE présentés sous simple emballage Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: SET DE BADIGEON GHT Description : SET DE BADIGEON GHT Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CHAMP SOUS FESSIER - CH MARTIGUES Description : CHAMP SOUS FESSIER - CH MARTIGUES Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE COELIO MONOBLOC PEDIATRIQUE Description : TROUSSE COELIO MONOBLOC PEDIATRIQUE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE COELIO - CHU CONCEPTION Description : TROUSSE COELIO - CHU CONCEPTION Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE COELIOSCOPIE - CHU NORD Description : TROUSSE COELIOSCOPIE - CHU NORD Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: SET PICC LINE Description : SET PICC LINE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: SET DE POSE DE STERILET STERILE A USAGE UNIQUE Description : SET DE POSE DE STERILET STERILE A USAGE UNIQUE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE POSE DOUBLE J - CHU CONCEPTION Description : TROUSSE POSE DOUBLE J - CHU CONCEPTION Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE GREFFE RENALE - CHU CONCEPTION Description : TROUSSE GREFFE RENALE - CHU CONCEPTION Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE BRULE PANSEMENT ABSORBANT Description : TROUSSE BRULE PANSEMENT ABSORBANT Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CAPUCHON DE DE PROTECTION POUR CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE avec mise à disposition du casque Description : CAPUCHON DE DE PROTECTION POUR CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE avec mise à disposition du casque Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CHAMP FENETRE ADHESIF 80X130CM Description : CHAMP FENETRE ADHESIF 80X130CM Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE UNIVERSELLE NEURO PEDIATRIQUE Description : TROUSSE UNIVERSELLE NEURO PEDIATRIQUE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE DE BASE - CHU NORD Description : TROUSSE DE BASE - CHU NORD Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: PACK VTC NORD Description : PACK VTC NORD Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE ROBOT - CHU NORD Description : TROUSSE ROBOT - CHU NORD Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CHAMP ISOLATION HORIZONTALE 320x245 cm Description : CHAMP ISOLATION HORIZONTALE 320x245 cm Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: SET DE POSE DE CATHETER OMBILICAL NEONAT - CH MARTIGUES Description : SET DE POSE DE CATHETER OMBILICAL NEONAT - CH MARTIGUES Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: CHAMP FENETRE STERILE Description : CHAMP FENETRE STERILE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.

Lot: TROUSSE HANCHE - CH MARTIGUE Description : TROUSSE HANCHE - CH MARTIGUE Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028.Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.