2025-0792 PRESTATIONS DE TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES ET DE TRANSPORTS DE PERSONNES POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DES HOPITAUX DE PROVENCE
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le montant maximum de l'accord cadre, tous lots et toutes périodes confondues est fixé à 118 508 000 € HT. Il s'agit des transports sanitaires de patients allongés ou en Transports Assis Professionnalisés (TAP) à charge de l'établissement de santé de jour comme de nuit (24h/24), tous les jours de l'année y compris les jours fériés (365/366 jours/an).D'autres types de transports sanitaires spécialisés médicalisés et paramédicalisés (tels que pédiatrique, bariatrique, psychiatrique) seront décrits dans les différents lots.En outre, des transports collectifs de personnes et des Transports de Personnes à Mobilité Réduite (TPMR) sont également décrits dans le cadre des accueils de jour des différents établissements parties.Dans l'hypothèse d'une évolution législative ou réglementaire autour de l'article 80 de la LFSS, l'objet du présent marché pourra faire l'objet d'évolution par voie d'avenant sous réserve du respect du Code de la commande publique.Il s'agit de la relance des lots qui ont été retirés de la consultation 2025-0723 et de lots infructueux.
Client
HOPITAUX DE PROVENCE
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/12/2025 Moins de 5 jours
Alloti
19 Lots
Clôture
23/01/2026
Lien source
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annexe ref-000a ccap.pdf
annexe ref-000b ccap.pdf
ccap.pdf
cctp.pdf
dc1- note explicative.pdf
dc1-2022.docx
mapa_2025_0792-ccap_ax1.xlsx
mapa_2025_0792_aev19lots.docx
mapa_2025_0792_cctp_ax1.xlsx
mapa_2025__ccap_ax2.xlsx
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mapa_2025_0792_rc_ax7_att_honn_russie.doc
rc.pdf
mpi1755370-aapc.pdf
Lot: CH MARTIGUES Description : CH MARTIGUES - TRANSPORTS SANITAIRES TAP AIDE A LA MARCHE JOUR - 6J/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: MARTIGUES Description : TRANSPORTS SANITAIRES AMBULANCES T2IH/SMUR 7j/7 24H/24 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: AP-HM Description : APHM -TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES NUIT DIMANCHE- FERIE - TOUS SITES APHM Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: AP-HM Description : APHM -TRANSPORTS SANITAIRES EN TAP NUIT DIMANCHE- FERIE - TOUS SITES APHM Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: AP-HM Description : APHM -TRANSPORTS SANITAIRES EN TAP AIDE A LA MARCHE JOUR - TOUS SITES APHM - 6J/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: AP-HM Description : APHM -TRANSPORTS SANITAIRES EN TAP JOUR - TOUS SITES APHM - 6J/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: AP-HM Description : APHM -TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES JOUR AP-HM HOPITAL NORD - 6J/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: AP-HM Description : APHM - TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES JOUR AP-HM HOPITAUX SUD - 6J/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: AP-HM Description : APHM - TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES JOUR AP-HM HOPITAL CONCEPTION - 6J/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: AP-HM Description : APHM - TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES JOUR AP-HM HOPITAL TIMONE - 6J/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: AP-HM Description : APHM -TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES JOUR AP-HM HAD - 6J/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: AP-HM Description : APHM -TRANSPORTS SANITAIRES EN TAP JOUR AP-HM HAD - 6J/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: AP-HM Description : APHM -TRANSPORTS SANITAIRE EN AMBULANCES-TAP - DEPARTEMENT 20 (CORSE) JOUR - 6J/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: AP-HM Description : APHM -TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES DIALYSE - JOUR 6J/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: APHM AUBAGNE Description : TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCE PEDIATRIQUE JOUR TOUS SITES APHM 7j/7 24H/24 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: CHIAP - MONTPERRIN Description : CHIAP - MONTPERRIN - TRANSPORTS SANITAIRES TAP AIDE A LA MARCHE - JOUR Aix en Provence 6j/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: GHT SUD Description : GHT SUD - TRANSPORTS TPMR - JOUR GHT SUD 6j/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: GHT NORD Description : GHT NORD - TRANSPORTS TPMR - JOUR GHT NORD 6j/7 DU LUNDI AU SAMEDI INCLUS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: APHM AUBAGNE Description : TRANSPORTS SANITAIRES EN TAP PEDIATRIQUE JOUR TOUS SITES APHM 7j/7 24H/24 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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