L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo est l'acheteur des transports sur le territoire de la presqu'ile de Guérande et en provenance et vers les communes limitrophes. CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo organise le transport des élèves de maternelle et de primaire dans le cadre des opérations "Savoir Nager" et « Voile Scolaire » initiées parCapAtlantique La Baule-Guérande Agglo.Les prescriptions du présent accord-cadre sont décrites dans le dossier de consultation
Client
CAP ATLANTIQUE
Marché
Services
Région
Pays de la Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
24/11/2025
Alloti
Non
Clôture
30/12/2025
Lien source
57479598-d77d-11f0-a569-acde48001122
25109_ae.docx
25109_annexe_rgpd.pdf
25109_bpu.xlsx
25109_ccap.pdf
25109_cctp.pdf
25109_cadre_mt.docx
25109_dqe.xlsx
annexe 1_liste écoles fléchées vers ca, cn et adresses.xlsx
annexe 2_planning trimestriel type natation.xlsx
annexe 2bis planning type voile.xlsx
annexe 3_liste centres aquatiques.xlsx
annexe 3bis_liste centres nautiques.xlsx
annexe 4_logigramme natation.docx
annexe 4bis_logigramme voile.docx
annexe 5_grille kilométrique centres aquatiques.xlsx
annexe 5bis_grille kilométrique vers les centres nautiques.xlsx
annexe 6 - fiche incident piscine & voile.docx
aws-mpi-1744615-rc.pdf
mpi1744615-aapc.pdf
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