2025-0619 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ET STERILES A USAGE UNIQUE : GYNECOLOGIE - ORTHOPEDIE - ODONTOLOGIE - MAXILLO FACIAL ET OPHTALMOLOGIE - AO2IOD25 (2025-2029)

Lot: Système pour transplantation d'autogreffe ostéochondrale Description : OK Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026.Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Kit de suture méniscale comprend une canule malléable, une aiguille de suture en nitinol et un porte aiguille réglable Description : OK Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026.Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Système chirurgical (classique et guidé) et prothétique complet pour implantation dentaire Description : OK Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026.Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Kit de nettoyage (pack de tubulure et solution de nettoyage) Description : OK Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026.Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Grille en titane sur mesure microperforée indiquée dans la régénération osseuse Description : OK Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026.Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Implants pour chirurgie maxillo-faciale en polyethylène Description : OK Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026.Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Lame droite Angulation du biseau de 30° Description : OK Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026.Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Aiguille pour injection intra-vitréenne Description : OK Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026.Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Pince de Cheron droite métallique Description : OK Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026.Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Pince Adson droite en acier inoxydable sans griffes 12 cm Description : OK Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026.Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.