FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ET STERILES A USAGE UNIQUE - INSTRUMENTATION ET ODONTOLOGIE - MN APIOD25 (2025-2029)

Lot: Pince Adson droite en acier inoxydable sans griffes 18 cm Description : Ok Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026.Il sera reconductible 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Ecarteurs et tendeurs chirurgicaux Description : ok Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026.Il sera reconductible 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Vis parapluie indiquées dans la régénération des défauts osseux complexes (verticales et horizontales) avec mise à disposition des trousses d'ancillaire Description : ok Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026.Il sera reconductible 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Micropins en titane pour la fixation de membranes compatibles avec l'ancillaire Master Pin Control Description : ok Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026.Il sera reconductible 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Bistouris avec lame prémontée sur un manche Description : ok Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026.Il sera reconductible 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Lames de bistouri Description : ok Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026.Il sera reconductible 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: Lames de bistouri forme cuillère et micro lames Description : ok Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026.Il sera reconductible 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.