La consultation est lancée sous forme procédure avec négociation selon les articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23, et R.2162-1 et suivants du code de la commande publique.L'acheteur a décidé de ne pas limiter le nombre de candidats qui seront invités à participer à la phase offre. Dans le cadre de ses achats liés à ses activités d'exploitation de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport par chemin de fer, la Région, en tant qu'opérateur de réseaux dans le domaine des transports ferroviaires, est considérée comme entité adjudicatrice conformément aux dispositions de l'article L 1212-3 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot.Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
Client
RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Marché
Fournitures
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure négociée
Publié le
28/08/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
17/09/2025
Lien source
769e8d9e-8682-11f0-8868-4aecddb86d12
ae lot 1 fourniture traverses - v3.docx
ae lot 2 fourniture rail - v3.docx
ae lot 3 fourniture ballast - v3.docx
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bpu lot 2 fournitures railvu nm.xls
bpu lot 3 fournitures ballastvunm.xls
ccap lots traverses-rail-ballast.pdf
cctp lot 1, 2 et 3 fournitures rail traverses ballast.pdf
dqe lot 1 fournitures traversesvunm.xls
dqe lot 2 fournitures railvunm.xls
dqe lot 3 fournitures ballastvunm.xls
rc lots traverses-rail-ballast.pdf
mpi1697845-aapc.pdf
538ceebe-8686-11f0-8109-4aecddb86d12
Lot: Fourniture de traverses métalliques et de matériel de voie pour le Chemins de Fer de Provence Description : Montant maximum : 3 500 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 5 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 6 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
Lot: Fourniture de rails pour le Chemins de Fer de Provence Description : Montant maximum : 2 000 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 5 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 6 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
Lot: Fourniture de ballast pour le Chemins de Fer de Provence Description : Montant maximum : 1 000 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 5 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 6 ans. Fonds Communautaires : Oui Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
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