FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX PROTHETIQUES IMPLANTABLES : MN AP CARDIO - MN APICA25 (2025-2028)

Lot: PROTHESE VASCULAIRE EN POLYESTER TRICOTE ET POLYESTER TISSE, DOUBLE VELOURS, IMPREGNE DE COLLAGENE Description : PROTHESE VASCULAIRE EN POLYESTER TRICOTE ET POLYESTER TISSE, DOUBLE VELOURS, IMPREGNE DE COLLAGENE Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er novembre 2025 au 31 octobre 2026.L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 2 fois par période de 12 mois, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période.La dernière période se terminera le 31 octobre 2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: IMPLANT EN NITINOL ET PLATINE RECOUVERT DE PTFE EXPANSE POUR FERMETURE DE FORAMEN OVALE PERMEABLE Description : IMPLANT EN NITINOL ET PLATINE RECOUVERT DE PTFE EXPANSE POUR FERMETURE DE FORAMEN OVALE PERMEABLE Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er novembre 2025 au 31 octobre 2026.L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 2 fois par période de 12 mois, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période.La dernière période se terminera le 31 octobre 2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: SYSTEME D'ASSISTANCE CIRCULATOIRE MONO-VENTRICULAIRE GAUCHE, IMPLANTABLE A FLUX CONTINU ET POMPE CENTRIFUGE A LEVITATION MAGNETIQUE TOTALE Description : SYSTEME D'ASSISTANCE CIRCULATOIRE MONO-VENTRICULAIRE GAUCHE, IMPLANTABLE A FLUX CONTINU ET POMPE CENTRIFUGE A LEVITATION MAGNETIQUE TOTALE Durée à compter du 01/11/25 et jusqu'au 31/10/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er novembre 2025 au 31 octobre 2026.L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 2 fois par période de 12 mois, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période.La dernière période se terminera le 31 octobre 2028.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.